mardi 01 juillet 2008
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Actualités : PÔLES JUDICIAIRES SPÉCIALISÉS
Dans l’attente des «grandes affaires»


Lancées au début de l’année 2008, les activités des quatre pôles judiciaires spécialisés (Alger, Oran, Constantine et Ouargla) n’ont pas encore atteint leur vitesse de croisière. Selon une source judiciaire, «il faut encore un peu de temps pour que l’activité passe à la vitesse supérieure».
Abder Bettache - Alger (Le Soir) - Il est à noter que ces nouvelles structures judiciaires traitent des affaires liées au grand banditisme et au crime organisé. Au total, six types d’affaires attendent d’être prises en charge par les magistrats composant ces pôles. Il s’agit de questions liées au trafic de drogue, au blanchiment d’argent, à la cybercriminalité, à la corruption et au terrorisme. Selon notre source, d’autres pôles «pourront voir le jour et en fonction de la situation. La création des nouveaux pôles dépendra de plusieurs facteurs dont l’élément humain constitue le maillon le plus important». Il est à noter que les quatre pôles actuellement en activité sont dirigés en tout par 37 magistrats choisis parmi les meilleurs (procureur, juge d'instruction et magistrat du siège). Il s'agit des pôles d'Alger, de Constantine, d'Oran et de Ouargla. Si ces juridictions à compétence étendue fonctionnent depuis l'inauguration en février et mars derniers, il est à signaler, par contre, que les magistrats concernés par les pôles ont bénéficié de formations depuis plusieurs mois, tant à l'intérieur du pays qu'à l'étranger, notamment dans les pays ayant une grande expérience dans la domaine de la lutte contre le terrorisme et les crimes aux ramifications extra-nationales. Ceci étant, de par sa particularité et de l’importance de la place qu’il occupe, le pôle judiciaire du centre (Alger) ayant sous sa coupe une douzaine de wilayas et sis au tribunal de Sidi M’hamed compte douze magistrats. Ces derniers «interviennent » sous la direction d’un magistrat en charge de la présidence de ce pôle et d’un procureur général adjoint. Il est à noter, aussi, que le pôle traite aussi bien des affaires criminelles que correctionnelles. A ce titre, on apprend qu’au niveau du pôle judiciaire du centre, hormis les affaires liées au terrorisme, les autres, au nombre d’une vingtaine, sont toujours au stade de l’instruction. La création des pôles judiciaires intervient dans le cadre de l’application de la convention internationale de lutte contre le crime organisé de l’an 2000. Et afin d’assurer une couverture du territoire national, le ministre de la Justice avait indiqué que «deux à trois pôles seront ouverts chaque année». Par ailleurs, d’autres pôles spécialisés dans les affaires civiles seront mis en place dans le sillage de l’application du nouveau code de procédure civile adopté récemment par le Parlement, et ce, après sa publication dans le Journal officiel. La justice entend également instituer des pôles judiciaires en matière civile qui se chargeront des contentieux relatifs au commerce international, la faillite et le règlement judiciaire, les banques, l'assurance, la propriété intellectuelle, le contentieux maritime et aérien et de tout contentieux, souligne-t-on, induit par les nouvelles orientations économiques. La formation des auxiliaires de justice à l’étranger fait partie de ce processus. Il sera également question de création d'une école de formation des auxiliaires de justice. Un projet «prône» par le bâtonnier national, Abdelmadjid Silini, et par le président du syndicat des magistrats, Djamel Aïdouni.
A. B.
youcefabder@hotmail.com

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