«Le nouveau code de procédure civile et administrative» a été le
thème d’une journée d’étude organisée, mercredi, au niveau de la maison
de la culture Houari- Boumediène par la cour de Sétif. La journée a été
l’occasion de débattre des nouvelles dispositions régissant le code de
procédure civile et administrative, adopté par le gouvernement (loi n°
08-09 du 25 février 2008 portant code de procédure civile et
administrative).
Ce texte volumineux — 1 065 articles — est une refonte
de la procédure judiciaire et ce, conformément aux recommandations de la
Commission nationale de réforme de la justice (CNRJ) du Pr Mohand Issad
qui avait recommandé la simplification de la procédure judiciaire. Ce
texte met un terme à l'ordonnance n°66-154 du 8 juin 1966 portant code
de procédure civile qui ne répondait plus aux mutations internes et
externes auxquelles le système judiciaire est aujourd'hui confronté. La
structure du document n'est pas particulièrement originale puisqu’elle
s'inspire du code français de procédure civile. Les nouvelles
dispositions de ces codes reposent dans leur conception sur
l’acheminement de l’action civile depuis son enrôlement, son déroulement
devant les différentes juridictions jusqu’au prononcé du jugement et de
son exécution. Elles prennent en considération, à titre d’exemple, les
évolutions du droit comparé et les différentes conventions et traités
internationaux ratifiés par l’Algérie. Il s’agit notamment de la
motivation des décisions de justice en vue de faciliter etgarantir leur
contrôle par la juridiction compétente, des principes de conciliation et
de médiation en toute matière comme mode alternatif aux procédures
judiciaires traditionnelles ou encore la consécration du principe de la
publicité des audiences en vue de garantir la transparence du travail de
la justice.
Deux Algériens au forum de l’ONU
En octobre 2007, l’Office des Nations unies contre la drogue et le
crime (ONUDC) a organisé une consultation régionale au Caire, pour la
région Afrique du Nord et Moyen-Orient, dans laquelle le Dr Berksi Kamel,
médecin oranais, et l’étudiant en médecine Sakhri Khalil ont pu prendre
part après un long processus de sélection. Il s’agit du programme
«Au-delà de 2008», de l’ ONUDC, avec l’appui de la commission
européenne. Les expériences et les compétences acquises chez ces deux
participants algériens ont permis de les favoriser pour représenter
l’Algérie dans le plus grand forum mondial qui aura lieu à Vienne
(Autriche) du 7 au 9 juillet prochain et qui regroupera plus de 300
personnalités internationales. À cette occasion, des recommandations sur
les futures orientations de la lutte contre le problème mondial de la
drogue seront adoptées en vue de les soumettre en 2009 au débat de haut
niveau de la 52e session de la commission des stupéfiants.
British Council à Sétif
Dans le cadre de la coopération entre l’Algérie et la
Grande-Bretagne, la wilaya de Sétif abritera, du 5 au 16 juillet,
l’université d’été du British Council dans le domaine de l’enseignement
de l’anglais, langue étrangère dans ses dimensions didactique et
phonologique. En effet, pas moins de 180 professeurs d’anglais, exerçant
dans le cycle moyen au niveau de 9 wilayas de l’Est, à savoir
Constantine, Sétif, Mila, Jijel, Béjaia, El Oued, Biskra, Bordj
Bou-Arréridj et M’sila, bénéficieront de ce cycle de perfectionnement
encadrées par des experts britanniques et des représentants du British
Council. Les services de la direction de l’éducation de la wilaya de
Sétif ont, par ailleurs, concocté un riche programme d’animations
culturelles et de loisirs. A cet effet, outre les activités pédagogiques
et les modules de formation, les 180 professeurs et leurs encadreurs
auront l’occasion de visiter le musée national de Sétif, l’université El
Bez, le site archéologique de la ville de Djemila, la ville de Sétif…
Réouverture du centre d’information de l’armée
C’est en présence des autorités militaires et civiles de la wilaya
de Sétif que le général Mohamed Bergham, adjoint du chef de la 5e Région
militaire, a donné le feu vert pour la réouverture du centre
d’information et de documentation territorial de Sétif après plus de 15
ans de fermeture. Le centre, d’une superficie globale de plus de 600 m2,
situé en plein centre-ville, a pour objectif de se rapprocher davantage
des citoyens et leur faire connaître et découvrir les différentes
missions de l’armée nationale. Aussi il permettra aux collégiens,
lycéens et étudiants de préparer leurs leçons et cours en utilisant
l’immense bibliothèque mise à leur disposition et qui comprend des
milliers d’ouvrages de toutes natures. Le centre sera doté prochainement
d’une salle d’informatique et d’Internet destinée aux jeunes.
Imed Sellami
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