Dans le Soir d'Alg�rie du 24 novembre 2009, et dans d'autres quotidiens, une nouvelle affaire pr�sum�e de corruption �tait �voqu�e. Plusieurs dirigeants d'une entreprise publique intervenant au niveau du port p�trolier et gazier d'Arzew � accus�s de passation de march�s publics de gr� � gr� � avaient �t� arr�t�s et mis sous les verrous. L'un ne va pas sans l'autre, l'accusation portait aussi sur une histoire de surfacturation.
Visiblement, s'il y a eu r�ellement gr� � gr�, ces dirigeants n'avaient pas eu les autorisations n�cessaires, ou n'avaient pas sollicit� ces autorisations aupr�s de leur tutelle minist�rielle, ou n'avaient pas tenu compte des possibilit�s de gr� � gr� �permises � par la r�glementation en vigueur sur les march�s publics ou par la r�glementation sp�cifique � leur entreprise. Comment et pourquoi se sont-ils �fait prendre�, alors que le pouvoir, depuis plusieurs ann�es maintenant, facilite � malheureusement et de mani�re abusive � les pratiques du gr� � gr� � grande �chelle et � tous les niveaux, comme nous ne cessons de le signaler dans ces colonnes. Depuis 2003, le Conseil des ministres pr�sid� par le chef de l�Etat a autoris� � plusieurs reprises l�utilisation du gr� � gr� pour des march�s plus ou moins importants. Dans toute r�glementation s�rieuse sur les march�s publics, le gr� � gr� doit �tre l�exception, et encore en le balisant par des garde-fous. En Alg�rie, cette pratique est devenue la r�gle, et l�alibi du respect des d�lais pour la r�alisation du programme 2005-2009 a �t� brandi par de nombreux ministres et walis pour obtenir le feu vert afin d�user du gr� � gr�. Quelques exemples du gr� � gr� lib�r� par le Conseil des ministres : la reconstruction de Boumerd�s apr�s le s�isme de 2003, ce qui peut se comprendre, l�ach�vement et la gestion de l�a�roport d�Alger, la gestion de l�eau � Alger, Constantine et Oran, l'importation d��quipements m�dicaux par le minist�re de la Sant�, la construction du si�ge du Conseil constitutionnel, etc. En juin 2007, le ministre de la Justice avait aussi obtenu du Conseil des ministres l'autorisation d'utiliser le �gr� � gr� simple� pour construire de nouvelles prisons, une entreprise chinoise ayant �t� l'heureuse �lue. Une d�cision similaire avait �t� prise pour l'achat de... 300 autobus pour le transport des �tudiants !
La bo�te de Pandore est grande ouverte
Malgr� toutes ces facilit�s, le pouvoir a consid�r� qu'il fallait aller encore plus loin et supprimer tous les obstacles r�glementaires � la pratique du gr� � gr� : d'o� une nouvelle r�vision de la la r�glementation sur les march�s publics, qu'au demeurant plus personne ne respectait. C'est ainsi que le Conseil des ministres tenu le 23 juillet 2008, sous la pr�sidence du chef de l�Etat, adoptait un d�cret pr�sidentiel modifiant et compl�tant celui du 24 juillet 2002, portant r�glementation des march�s publics, d�cret qui avait d�j� �t� modifi� en septembre 2003. Ces modifications avaient pour objectif de �lib�raliser� davantage le code des march�s, code qui �tait d�j� tr�s en de�� des normes internationales en vigueur. La commande publique tant au niveau central qu�� l��chelle locale ne sera presque plus r�gie par des r�gles � l�avenir, le gr� � gr� devenant la pratique dominante, au lieu d��tre l�exception, ce qui a encore ouvert plus largement le lit de la corruption � tous les niveaux. Le gouvernement s�est cach� derri�re les walis � ces derniers seraient � l�origine d�une demande pour rendre plus permissible la gestion des march�s publics � pour justifier cette d�r�glementation, consid�rant que la r�glementation actuelle est un obstacle � la bonne r�alisation des march�s et au respect des d�lais. Cet alibi qui ne dit pas son nom a grandement favoris� les pratiques les plus opaques et la politique du fait du prince. Ce qui s'est fait en Conseil des ministres a �t� transmis aux ministres, puisque le ministre des Finances et un certain nombre de ses coll�gues se sont mis aussi � autoriser des march�s sans appel � la concurrence, et souvent pour des budgets de plusieurs dizaines de millions de dollars. L�affaire du gr� � gr� pour les Jeux africains de 2007 en est un des exemples les plus �difiants. Mais il y en a eu aussi d'autres, au profit notamment du minist�re du Tourisme et de l'Artisanat, du minist�re de la Poste et des Technologies de l'information et de la Communication en association avec l'Agence spatiale alg�rienne, et du minist�re de la Culture avec le financement de l'ann�e de la culture arabe � Alger ! Ce dernier, plus r�cemment encore, obtenait l'autorisation de passer des march�s de gr� � gr� propres au Festival culturel panafricain d'Alger de l'�t� dernier. Ce qu'a r�ussi � obtenir un ministre et ceux qui le soutiennent ne pourra pas �tre refus� � un autre ministre : la bo�te de Pandore est ouverte � l'infini. Et tant que la r�glementation le permettra, le gr� � gr� aura malheureusement encore de beaux jours devant lui. Il est � craindre que cela continue pour la r�alisation du programme d'investissements publics pour la p�riode 2010-2014, programme pour lequel le gouvernement a annonc� un budget de 150 milliards de dollars, sans que le contenu soit encore connu !
Djilali Hadjadj

Nombre de lectures :

Format imprimable