Actualit�s : JUSTICE
Grogne � la Cour supr�me


La toute derni�re session du Conseil sup�rieur de la magistrature commence � livrer quelques uns de ses secrets. En tout cas ses... r�percussions se font d�j� bien ressentir � l’int�rieur de cet herm�tique et bien lourd corps de la justice alg�rienne. Explication.
Kamel Amarni - Alger (Le Soir) - R�uni dans sa composante disciplinaire et, donc, sous la pr�sidence du pr�sident de la Cour supr�me, le Conseil sup�rieur de la magistrature a eu � traiter une trentaine de cas de magistrats accus�s de “fautes graves”. Pendant cinq jours, du samedi 4 au mercredi 8 d�cembre, le (CSM) �pluche tous les dossiers. A l’arriv�e, il prononce des sanctions � l’encontre de cinq (5) magistrats qui seront “r�voqu�s”. L’�nigme du magistrat A�ssa Mime Des sanctions qui �pargnent cependant le cas le plus important en l’occurrence, celui du magistrat A�ssa Mime. Ce dernier, actuellement conseiller � la cour de Blida tra�ne deux affaires. Celle �voqu�e par le Soir d’Alg�rie du 4 d�cembre 2004. Nous avions sur ces colonnes fait �tat d’une sanction prononc�e � son encontre par l’ex-ministre de la Justice, Mohamed Charfi du temps o� il (A�ssa Mime) �tait pr�sident du tribunal de Ch�raga. Il avait ordonn�, par ordonnance, interdit le contr�le des comptes du groupe Khalifa, et ce, pendant 2 ans. Deux ann�es apr�s, deux puissants ministres du cercle pr�sidentiel et originaires comme lui de M’sirda (localit� dans la wilaya de Tlemcen) interc�dent en sa faveur et il sera r�int�gr�. C’est ce qui pr�c�de qui fait du cas dudit magistrat une affaire bien particuli�re. Ceci bien que s’agissant de ce m�me A�ssa Mime, le CSM a �t� saisi d’une autre affaire disciplinaire le concernant. Lors de la derni�re session, donc il devait passer pour une affaire, nous apprend une source bien inform�e, “qui remonte au temps o� il �tait magistrat au tribunal de Sidi-Bel-Abb�s. C’est � ce titre qu’il avait � traiter un litige entre deux particuliers. Or, l’un d’entre ces deux particuliers n’�tant pas satisfait, A�ssa Mime prend l’affaire sur la base d’une ordonnance sur pied de requ�te”. Tr�ve de lexique juridique pour dire tout simplement qu’il avait commis une faute professionnelle. Son cas allait �tre tu n’�tait la r�v�lation de son implication, dans l’affaire Khalifa. “Et c’est naturellement que cette fois-ci, son dossier devrait �tre �tudi� par le CSM si�geant en mati�re de discipline. Il devait recevoir, poursuit notre source, une sanction exemplaire identique � celle des cinq autres magistrats r�voqu�s”. Face � cette justice � deux vitesses, les cinq magistrats sanctionn�s comptent saisir le pr�sident du Conseil sup�rieur de la magistrature qui n’est autre que le pr�sident Bouteflika. Grogne � la Cour supr�me C’en est pour autant pas un cas isol� ! Car mercredi dernier, un autre surgit pour envenimer davantage la situation. “A la fin des travaux du Conseil sup�rieur de la magistrature, le ministre de la Justice, Tayeb Bela�z s’invite � la r�union aux alentours de 20h. Il surprend l’assistance en annon�ant un mouvement de pr�sidents de chambre, au niveau de la Cour supr�me et de la Cour d’Etat”, r�v�le notre source. Laquelle poursuit “la nomination la plus remarquable concerne celle du magistrat Lamouri qui, en moins d’une ann�e, en a b�n�fici�, l�, de sa deuxi�me nomination. A savoir, une premi�re fois comme pr�sident de section et, depuis mercredi 8 d�cembre comme pr�sident de la chambre au niveau de la Cour supr�me”. Ce n’est pas cette ascension fulgurante qui choque en soi. Mais encore faut-il pr�ciser que le concern� “a d�j� fait l’objet d’une suspension pendant plusieurs mois lorsqu’il exer�ait la fonction de procureur g�n�ral pr�s la cour de S�tif.” C’est peut-�tre moins surprenant si l’on pr�cise qu’il est, lui aussi, originaire de... M’sirda.
K. A.

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