La note (dont nous avons une copie), portant les r�f�rences n� 049/IG/2004 �manant du ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme, M. H’mimid Mohamed Nadir, adress�e � l’actuel directeur du logement et des �quipements publics de M’Sila, et ex-directeur de l’Habitat et de l’urbanisme d’El-Tarf, est un v�ritable big-bang dans un secteur budg�tivore et objet de toutes les convoitises et tractations.
Dans la note en question, le ministre ne va pas avec le dos de la cuill�re pour relever, en s’adressant au directeur, qu’�� partir des proc�s-verbaux de passation de consignes et lorsque vous �tiez en poste en qualit� de DUC de la wilaya d’El-Tarf, vous avez proc�d� � des fractionnements de march�s de travaux et d’�tudes diverses�, et d’indiquer l’existence des march�s de gr� � gr� non conformes � la l�gislation en vigueur. �Il est d�nombr� un nombre important d’op�rations confi�es sur simples bons de commande sans recourir, au pr�alable, � un appel � la concurrence ou � la consultation restreinte�. Le ministre enregistrera ainsi au titre du chapitre 721 que �20 bons de commande ont �t� pass�s durant l’ann�e 2000, un (01) bon de commande et 11 conventions conclues de gr� � gr� simple durant l’ann�e 2002 et enfin 117 bons de commande pass�s durant l’ann�e 2003�. Il notera �galement que �l’ensemble des travaux ont �t� confi�s sans respect de la r�glementation en mati�re d’appel � la concurrence, de plus, durant l’ann�e 2003, plusieurs entreprises ont b�n�fici� d’un important volume de travaux d�passant parfois le seuil minimal pr�vu pour la passation de march�s en recourant � de simples bons de commande�. Dans la m�me note, le ministre fait appara�tre les d�nominations des innombrables entreprises qui ont b�n�fici� de bons de commande sans respect de la r�glementation. Pour mieux encore enfoncer le clou, le ministre indiquera que �l’examen du chapitre 711, il ressort que toutes les �tudes inscrites depuis 1998 � 2003 ont �t� confi�es sur simples bons de commandes et sans avoir eu recours au pr�alable � un appel � la concurrence ni � une consultation restreinte�. Enfin, la note se termine par une demande du ministre � appliquer les strictes dispositions du code des march�s publics. Par ailleurs ce pav� dans la mare vient � point nomm� infirmer les d�clarations faites par les membres du bureau de l’UGEA (Union g�n�rale des entrepreneurs alg�riens) le 31 mars dernier, affirmant qu’il n’existe pas de march� de gr� � gr� dans la wilaya d’El-Tarf. Cependant, il est judicieux d’indiquer que le bras de fer engag� entre l’administration et un groupe d’investisseurs � leur t�te un �lu de l’auguste APW, par d�nonciations et d�clarations fracassantes interpos�es, est en train de faire boule de neige dans les rangs des �lus. En somme, une fronde contre l’ordre �tabli par l’administration.
A. D.

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