Les pr�paratifs des �lections du Conseil national de d�ontologie m�dicale (CNDM), pr�vues au mois de f�vrier prochain vont bon train � Oran, apprend-on aupr�s du professeur Khaznadar, le pr�sident du Conseil r�gional de d�ontologie m�dicale (CRDM) d�Oran. La tenue de ces �lections s�impose de l�avis de ce professeur pour garantir le fonctionnement du CNDM et les trois sections (m�decins, chirurgie dentaire et pharmacie), qui le composent.
Notre interlocuteur ne manquera pas de rappeler les diff�rents probl�mes, qui ont entrav� la tenue de ce scrutin, dus essentiellement � l�interruption provisoire du processus �lectoral de ce conseil en raison de l�impossibilit� d��tablir la liste �lectorale de la section des m�decins en 2001. Un recours a �t� d�pos� � l��poque aupr�s du Conseil d�Etat par les membres des r�gions de Annaba, Tizi-Ouzou, Oran, Alger et Gharda�a, qui ont rejet� les �lections du CNDM, nous dit-on. Le vide juridique qui ne pr�voit pas de dispositions en cas d�impossibilit� du fonctionnement d�une section nationale du CNDM a aussi emp�ch� la tenue de ces �lections, pr�cise-t-on encore. Effectivement, le code de d�ontologie m�dicale ne pr�voit pas de dispositions en cas de rejet des �lections de ce conseil. Il pr�voit des dispositions uniquement dans le cas du non-fonctionnement de la section ordinaire r�gionale, conform�ment � l�article 178 de code, o� le pr�sident de la section ordinaire nationale correspondante nomme une d�l�gation de six membres qui exerce toutes les attributions de la section ordinaire r�gionale jusqu�� l��lection de la section ordinaire r�gionale, qui doit intervenir dans les trois mois. A cet effet, les membres du CNDM appellent � l�enrichissement de ce code pour �viter la reproduction de ce genre de situation, qui a �t� � l�origine du dysfonctionnement du CNDM et le d�passement de ses mandats. Dans le but d�assurer la continuit� du service public des conseils de l�ordre m�dicaux, qui ne pouvait �tre interrompue ou exerc�e par un organisme non pr�vu par la loi, toutes les sections ordinaires des trois ordres, � l�exception de la section ordinale des m�decins, pr�cisera encore notre interlocuteur, ont �t� dans l�obligation d�exercer leurs responsabilit�s. Les pr�paratifs des �lections du CNDM n�ont �t� possibles, selon le pr�sident du CRDM d�Oran, qu�en 2004 lorsque le Conseil d�Etat a rendu le verdict confirmant l�annulation de ces �lections. Par la suite, l�ex-ministre de la Sant�, M. Redjimi, avait demand�, selon M. Khaznadar, aux membres de ce conseil de diff�rer les �lections en attendant l�adoption de la loi sanitaire qui devait consacrer la s�paration des trois sections du CNDM. En l�absence de cette loi, les membres de ce conseil ont d�cid� d�enclencher le processus �lectoral. Apr�s le 30 novembre dernier, toutes les sections ordinales nationales et r�gionales, ainsi que la commission nationale charg�e de pr�parer les �lections se sont retir�es de l�organisation de ce scrutin au profit de commissions ind�pendantes compos�es de praticiens b�n�voles non candidats. Les membres du CNDM tiennent � condamner les appels � l�ing�rence dans les affaires internes de ce conseil, �surtout ceux �manant d�organisations, dont le mutisme a �t� assourdissant lorsque le CNDM a tent� de r��lire le CNDM pendant trois ann�es�. Ces derniers ont toujours appel� � une participation active du minist�re de tutelle et des organisations professionnelles pour prendre part � ces �lections, qui seront plac�es sous le contr�le d�huissiers de justice, notera M. Khaznadar.
Soraya H. A.

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