Le syst�me de r�glement interbancaire en temps r�el des grosses sommes ou Algeria Real Time Settlements (ARTS) sera op�rationnel d�s ce mois de janvier. Ce syst�me concerne tout montant �gal ou sup�rieur � un million de dinars, ainsi que tous virements rev�tant un caract�re urgent.
Ch�rif Bennaceur- Alger (Le Soir) - L�entr�e en application de ce syst�me, �labor� avec l�assistance technique de la Banque mondiale et pr�par� depuis septembre dernier par la Banque d�Alg�rie, constitue une avanc�e de la r�forme bancaire en cours. Une r�forme dont l�un des volets concerne justement la modernisation des syst�mes de paiement. Le syst�me ARTS, qui a �t� pr�sent� jeudi dernier par le gouverneur de la Banque d�Alg�rie, Mohamed Laksaci, aux responsables des banques et �tablissements financiers nationaux et �trangers, permet, en fait, le r�glement brut des op�rations de paiement en temps des gros montants qui constituent plus de 90% des transactions interbancaires. ARTS concerne les banques, les �tablissements financiers, le Tr�sor public, Alg�rie Poste, le d�positaire central Alg�rie Clearing, ainsi que le Centre de pr�-compensation interbancaire.
Les modalit�s de ce syst�me
D�s qu�un ordre de paiement est envoy� � une banque, il est ex�cut� en temps r�el par le syst�me ARTS qui v�rifie pr�alablement et rapidement si le compte bancaire � d�biter peut couvrir cette op�ration. Dans le cas o� cette provision est insuffisante, l�ordre de paiement est mis dans une �file d�attente�. Celle-ci est mise sous contr�le jusqu'au d�nouement de l�op�ration, soit par le refus d�op�rer le virement soit par une demande d�avances journali�res formul�e aupr�s de la Banque d�Alg�rie, par une banque �mettrice de l�ordre. Ces avances sont op�r�es sous certaines conditions, pouvant �tre accord�es aux banques et �tablissements financiers contre des garanties sous forme de bons du Tr�sor. En cas de non-remboursement en fin de journ�e, ces avances seront converties en pensions � des taux d'int�r�t dissuasifs dont le montant correspondra au taux d'int�r�t du march� major� de 2%. D�o� la n�cessit� pour toute banque ou �tablissement financier de s�assurer que la position de son compte de r�glement lui permet de couvrir tous les ordres �mis par ses soins. Durant la journ�e d��change, chaque op�ration d�marre � 7h 00 par l�ouverture technique du syst�me pour cl�turer � 16h30 par la fermeture des comptes et la transmission des relev�s des soldes des comptes aux participants. Un autre dispositif, appel� syst�me de paiement de masse, destin� au grand public pour les op�rations inf�rieures � 1 million de dinars, sera mis en place dans les prochaines semaines sous la conduite du minist�re d�l�gu� � la r�forme financi�re.
La tra�abilit� des op�rations de paiement facilit�e
Cela �tant, le syst�me ARTS doit assurer, selon le gouverneur de la Banque d�Alg�rie, �une gestion plus fine de la liquidit� bancaire, une estimation d�taill�e des besoins des liquidit�s journali�res et un suivi plus pr�cis des r�serves obligatoires�. Ce syst�me constituera �galement un moyen de lutte contre le blanchiment d�argent car susceptible, selon Mohamed Laksaci, de �faciliter l'exercice d'une tra�abilit� compl�te des op�rations de paiement par virement de gros montants� mais aussi une confiance �plus grande� de la client�le vis-�-vis des banques�. Mais aussi, effet positif, �une bancarisation de l'�conomie � travers l'adoption progressive des moyens de paiement scripturaux et, par l�, l'am�lioration de la collecte des ressources par les banques�.
C. B.

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