Dans cet entretien qu�il a bien voulu nous accorder, Me Khaled Bourayou, un des avocats de notre publication, revient sur la condamnation de Fouad Boughanem, pour diffamation, par la cour d�appel d�Oran, � un an de prison avec sursis.
Le Soir Alg�rie : Quelle est votre appr�ciation sur le jugement rendu par la cour d�Oran ?
Khaled Bourayou : Je tiens d�abord � pr�ciser qu�une information erron�e n�est pas constitutive de diffamation, tant que l��l�ment moral, c'est-�- dire l�intention, n�est pas prouv�, et qui se traduit par la volont� de nuire � la consid�ration et l�honneur d�autrui. Cela dit, j�avoue avoir peur quand je vois une d�cision condamnant Fouad Boughanem � un an de prison avec sursis alors que la loi ne pr�voit que six mois fermes tout au plus. Sur quels articles s�est appuy�e la cour d�Oran pour d�cider d�une telle peine ?
L. S. : Sur lesquels vous appuyez-vous pour soutenir le contraire ?
K. B. : Sur les articles 296 et 298 du code p�nal ! Je ne sais sur quels artifices et sur la base de quels textes on a condamn� Fouad Boughanem � un an de prison. Bien que nul n�est cens� ignorer la loi, je peux accepter qu�un citoyen l�ignore, mais quand il s�agit d�une cour, qui de surcro�t est cens�e r�examiner les faits et contr�ler l�application de la loi, je ne comprends plus ! Ce qui vient de se passer est tr�s grave !
L. S. : C'est-�-dire ?
K. B. : Dans cette affaire, le plus grave est que le plaignant a d�pos� une plainte contre Le Soir d�Alg�rieet Fouad Boughanem pour information erron�e. Il confirme sa plainte en insistant sur les faits erron�s. En premi�re instance, Fouad Boughanem est condamn� pour diffamation � un an de prison ferme par d�faut. Il n�avait re�u aucune convocation. Plus grave, Fouad Boughanem absent est mis pr�sent. Le directeur de la publication fait appel. Cette juridiction, c'est-�-dire la cour d�Oran, commue la peine prononc�e par le tribunal d�Oran. Une ann�e ferme se transforme en une ann�e avec sursis. Le juge est cens� appliquer la loi ! Quelle loi a �t� appliqu�e dans le cas qui nous concerne ? Je me le demande.
L. S. : Comment interpr�tez-vous cette d�cision injustifi�e et sans fondement de la cour d�Oran ?
K. B. : Par une interrogation ! Est-ce que la cour s�est pr�cipit�e � rendre sa d�cision ? Je n�arrive pas � concevoir qu�un juge ne connaisse pas la loi d�autant plus que nous sommes devant une cour. La question qui m�interpelle c�est que le journaliste porte en lui les germes de sa culpabilit� ! La preuve en est donn�e � tous les proc�s pour diffamation des journalistes.
Propos recueillis par Sa�da Azzouz

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