R�gions Centre : AIN-DEFLA
Un membre de l�ex�cutif de l�APC condamn� pour diffamation


Le tribunal de Miliana si�geant le 19 novembre dernier, apr�s d�lib�ration, a rendu son verdict dans l�affaire opposant l�APC � un des membres de son ex�cutif, un �lu ind�pendant. Ce dernier �tait poursuivi pour diffamation par ladite APC.
L��lu a �t� condamn� � deux mois de prison avec sursis en plus d�une amende de 800 DA conform�ment � l�article 296 du code p�nal. L��lu condamn� s�est pourvu en cassation 2 jours apr�s. Cependant, actionnant les articles 32 et 33 du code communal, l�ex�cutif a d�lib�r� le 5 d�cembre dernier et vot� l�exclusion du membre condamn�. La d�lib�ration a �t� ratifi�e par la da�ra, a-t-on appris aupr�s d�une source proche de l�APC de Miliana. Karim O.

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