Une phrase qui a r�sonn� en boucle tout au long de l�audition de la journ�e d�hier des deux chefs de service des engagements au niveau de l�agence de la BEA Sig. Etant les deux principaux signataires qui apposaient leur aval en plus de celui du chef de service charg� de la caisse, sur la conformit� des ch�ques certifi�s sans solde, en l�occurrence les 217 ch�ques objet du litige. Un acte qu�ils justifient tous comme �tant en ex�cution d�un ordre �mis par leur directeur d�agence (d�c�d� lors de son incarc�ration).
Amel B. - Oran (Le Soir) - Ce qui ressort des trois derni�res auditions de ce quatri�me jour du proc�s de la BCIA, c�est bien la m�thode peu �ordinaire� qu�utilisaient les cadres de cette agence, � savoir l�utilisation d�un moyen, certes l�gal en l�occurrence le recours � la d�rogation dans des cas de rares exceptions lorsque le client habituel est confront� � une situation o� son compte n�est pas approvisionn�. Cette d�rogation lui est alors accord�e suivant des garanties. Or, dans le cas de ces 217 ch�ques certifi�s sans solde, cette d�rogation a fait l�unanimit� et fut appliqu�e pour tous ces ch�ques. Durant son audition, Benyettou Nacer, chef de service charg� de la caisse � l�agence de Sig, dira au juge que sa signature n��tait en fait que de cat�gorie B, qui selon lui, n�engage pas la BEA. �Je signe uniquement pour la conformit� du ch�que et je signe la pi�ce comptable qui l�accompagne et la remet aux deux chefs de service des engagements, � savoir Lotfi Mohamed et Betayeb Mohamed�. D�s lors, le juge l�interroge quant � la proc�dure qui fut appliqu�e pour les 217 ch�ques certifi�s sans solde et sur lesquels il avait donn� son aval de conformit�, tout en sachant que leurs comptes n��taient pas cr�dit�s, mais d�bit�s. A cela, il dira : �Ceux-l� passent directement par le directeur de l�agence, qui m�ordonne de les faire passer. Moi, j�ex�cute les ordres, je ne les discute pas. Alors, j�apposais le cachet de la DAP (disposition � payer). Ainsi, je les faisais passer par d�rogation et les envoyais au service des engagements, o� ces deux responsables v�rifiaient toutes les pi�ces et signaient �galement�. Le juge r�plique : �Tu apposais la DAP tout en sachant qu�il n�y avait pas de solde ? Le pr�venu r�p�te sa phrase �j�ex�cutais les ordres de mon directeur et ce n�est pas parce qu�aujourd�hui il est mort que je dis cela, c�est la v�rit�.� Concernant les traites, il ne donnera pas davantage de pr�cision expliquant qu�une fois les traites pass�es et accept�es au niveau du service du portefeuille et avalis�es par le directeur, le guichet que dirige le pr�venu Beyettou poursuit la proc�dure, puis lui, il signe la pi�ce comptable quant � sa conformit�. Le juge lui demande alors pourquoi sur aucune des pi�ces comptables ou autres telles que les traites, la signature du directeur n�est jamais pr�sente ? Le pr�venu dira en ironisant �depuis l�arriv�e de ce directeur � ce poste il n�a jamais sign� aucun document, d�s lors, je me dis qu�il ne devait m�me pas �tre incarc�r� puisqu�il n�y avait aucune trace de sa signature. Il nous demandait toujours � nous de signer et �a pour un directeur ce n�est pas normal �. Le juge lui demande alors de se contenter de r�pondre et de ne pas commenter le fait que le directeur fut incarc�r�, car cela relevait de l�enqu�te polici�re et judiciaire. Le juge poursuit ses questions en demandant au pr�venu si les 217 ch�ques �taient accompagn�s de pi�ces comptables mentionn�es en fin de journ�e sur l�ordinateur comme c�est le cas pour toutes les op�rations comptables. Il r�pondit : �La d�rogation venait du directeur, c��tait � lui de le faire ou pas.� En prenant la parole, l�un des avocats de la partie civile lui demande alors si dans le cas de ces 217 ch�ques, il proc�dait au blocage du compte ? Il r�pondit en ces termes : �Je ne cherche pas � savoir s�il a la contrepartie, ni � bloquer le compte, j�ex�cute c�est tout !� Le juge reprend la parole et pose une question au pr�venu en lui citant l�un des exemples concernant un client ayant b�n�fici� en une journ�e, celle du 13 mai 2003, de 74 ch�ques certifi�s sans solde. �Estce que vous trouviez normal que ce client en l�occurrence Refasse, habitant � Boumerd�s vienne r�cup�rer autant de ch�ques avec un montant aussi important ? Le pr�venu r�pondit : �Que le client soit de Boumerd�s ou d�ailleurs comme je vous l�ai d�j� dit, moi j�ex�cutai les ordres.� Puis ce fut au tour de l�inculp� Betayeb Mohamed (chef de service des engagements) de venir � la barre pour �tre auditionn� quant � son r�le dans cette affaire, �tant l�un des principaux signataires de ces avals concernant les 217 ch�ques certifi�s sans provisions, ayant une signature de cat�gorie A, semblable � celle de son coll�gue Lotfi Mohamed. Le pr�venu a tenu avant tout � pr�ciser � la cour qu�il fut promu � ce poste sans qu�il ait eu les qualifications requises dans la gestion des traites. Une mani�re � lui de justifier par la suite �son ignorance� quant aux documents qu�il signait. Puis, il reprend les m�mes propos que son pr�d�cesseur �je signais les traites, car elles �taient avalis�es et garanties et il y avait la d�rogation de notre directeur d�agence. Concernant les ch�ques en question, je savais qu�ils �taient sans solde, mais qu�en m�me temps la contrepartie �tait les traites dont l�argent n�avait pas encore aliment� le compte�. Durant l�apr�s-midi d�hier, apr�s un bref malentendu entre des avocats de la partie civile et ceux de la d�fense, le juge imposa un point d�ordre et l�audition de Betayeb s�est poursuivie par des questions de la part du procureur g�n�ral, de la partie civile et enfin de la d�fense, tentant d��claircir davantage la m�thode de travail au sein de cette agence concernant les traites et les 217 ch�ques. Les r�ponses du pr�venu �taient semblables � celles qu�il avait fournies au juge durant son audition du matin, � savoir qu�il signait la conformit� des ch�ques certifi�s sans solde en s�appuyant sur la d�rogation, tout en sachant que la garantie �tait les traites, qui �taient garanties par la BCIA. Apr�s cette audition qui venait de clore le nombre des cadres incarc�r�s de la BEA de Sig dans le cadre de cette affaire, l�audition allait s�orienter vers les op�rateurs �conomiques impliqu�s et incarc�r�s, en appelant � la barre le premier d�entre eux Ahmed Fouatih Belkacem, qui fut extrad� en 2006 par Interpol suite � un mandat d�arr�t prononc� contre lui. Le pr�venu en question devra r�pondre de son implication dans les traites avalis�es qui lui avaient �t� accord�es par l�agence BEA Yougoslavie, ainsi que celles obtenues au niveau de l�agence de Sig, en compl�ment des ch�ques certifi�s sans solde. Ses avocats feront n�anmoins une requ�te au pr�sident de la cour afin qu�il prenne en consid�ration l��tat de fatigue de leur client et reporter ainsi son audition � samedi. Une requ�te qui lui fut accord�e, levant ainsi la s�ance de ce quatri�me jour du proc�s, pour reprendre samedi prochain avec l�audition de ce pr�venu, dont les d�clarations sont tr�s attendues.
A. B.

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