En ce treizi�me jour du proc�s de la BCIA, toute l�attention �tait concentr�e sur un seul homme, il s�agit de Ja�fri Mokhtar, l�expert qui a �t� d�sign� par le juge d�instruction dans le cadre de cette affaire. Sa mission : �tablir un rapport d�taill� concernant la gestion au niveau des deux agences BEA o� avait eu lieu le d�tournement par le biais des traites avalis�es et autres ch�ques. Ses recherches administratives devaient d�terminer les moyens qui ont �t� utilis�s pour aboutir � un pr�judice financier aussi important, qu�il fut �galement charg� d��tablir. Il a �t� cat�gorique : �Le montant du pr�judice auquel je suis parvenu n�est pas d�finitif. D�ailleurs durant mon expertise, j�ai d�couvert plusieurs traites en attente d��tre escompt�es avec le m�me proc�d� ill�gal. Si cela avait �t� fait, le pr�judice aurait �t� encore plus important.� Concernant la destination finale des sommes d�tourn�es, selon cet expert, �leur destination finale demeure �cern�e� par des points d�interrogation, car en fermant ses portes, la BCIA n�a laiss� aucun moyen comptable permettant � l�expertise d�aboutir � une r�ponse plus pr�cise�.
Amel B. - Oran (Le Soir) - Le t�moignage tant attendu par certains et tant redout� par d�autres a finalement permis de confirmer plus d�un point qui �tait apparu tout au long du proc�s. Tout d�abord, au vu des sommes en milliards de centimes � cit�es durant le proc�s � ayant �t� vers�es sur les comptes des 43 accus�s en traites et en ch�ques, cela laissait � penser que le pr�judice d�passait les 13 milliards de dinars. Chose que l�expert confirma � la cour : �Le manque de temps ne nous a pas permis de tout approfondir, le pr�judice est beaucoup plus important. D�ailleurs � ce jour, la BEA poursuit l�assainissement de ses 600 comptes internes �. Durant son expertise, M. Dja�fri Mokhtar s��tait appuy� uniquement sur les relev�s bancaires de la BEA, car, dit-il, �au moment o� je fus charg� de cette mission, la BCIA avait ferm�. Ainsi en l�absence d�un interlocuteur aupr�s de la BCIA, le recoupement et la comparaison des op�rations bancaires entre la BEA et la BCIA n�ont pas �t� possibles�. Concernant le motif sur lequel s��tait appuy� la BCIA pour ne pas r�gler les 41 traites, l�expert qualifie cette attitude d�irresponsable, bas�e sur un motif infond�. �Les clients devaient honorer leurs engagements et la BCIA devait en faire de m�me et reconna�tre sa signature de banque garante.� A la question, pos�e par le procureur g�n�ral de savoir si la BCIA �tait en mesure de payer ses traites, m�me si elle n�en avait pas les fonds ? Le t�moin dira : �Ce type de situation est courant dans le monde bancaire. Si une banque n�a pas assez d�argent, elle fait alors appel au march� mon�taire. Les banques empruntent entre elles avec des int�r�ts. Si c��tait vraiment une banque qui se respecte, elle aurait d� recourir � ce moyen et �quilibrer ses comptes.� Toujours selon l�expert, la BCIA aurait pu avoir un autre moyen de r�gler ces 41 traites en puisant des placements de ses clients. Seulement, dit-il, �ses clients ne pouvaient pas assurer une telle somme n�ayant ni exp�rience ni qualification commerciales et encore moins les moyens, �tant des clients qui n�ont �servi� qu�� l�ouverture de leurs comptes et la signature de traites � blanc, l�absence d�activit�s et d��changes commerciaux en attestent�. La m�thode d�octroi de l�aval par la BCIA � ses clients en se basant sur la caution solidaire et l�assurance au niveau de l�agence Hana Star sont pour l�expert des garanties insuffisantes, voire sans aucune base solide, puisque les b�n�ficiaires n�avaient pas de biens et par cons�quent pas de surfaces commerciales connues, qui auraient pu faire l�objet de garanties aupr�s de la BEA. Ainsi les conditions qui devaient accompagner les traites pour leur aval et leur escompte par la BEA n��taient pas r�unies. Le procureur g�n�ral demanda au t�moin d�expliquer � la cour les retraits de 10 millions de centimes que les clients (accus�s) retiraient de leurs comptes p�riodiquement. L�expert a �t� clair, tentant d�expliquer indirectement � � ces clients � qu�ils ont �t� irresponsables dans leur participation dans toute cette affaire. Il s�explique : �Ces clients d�tenteurs de comptes au niveau de la BCIA n�avaient m�me pas droit de regard sur leur propre solde. Ils auraient d� comprendre que les milliards qui y transitaient allaient au final se retourner contre eux. Eux, ils n�avaient droit de retirer que ces 10 millions de centimes et ce, par ch�que guichet �. A ce moment-l�, le procureur lui pose la question tant attendue pour avoir la r�ponse d�un connaisseur. Durant leurs auditions, tous les clients ayant retir� toujours cette m�me somme p�riodiquement, expliquaient cela par le fait qu�� la banque, on n�a pas le droit de retirer plus. L�expert affirmera le contraire. �Non seulement ils peuvent retirer le montant qu�ils veulent mais de plus, il s�agit de leur propre compte. Ils ont le droit d�agir comme ils le souhaitent.� Le procureur encha�ne avec une autre question pertinente : �Si ces clients ne prenaient que 10 millions de centimes, o� allait le reste de la somme, sachant que l�un des t�moins le caissier de la BCIA, nous a affirm� que six ou sept fois par mois, Mohamed Ali Kharoubi lui demandait de d�biter de certains comptes de ces clients 3 millions DA ?� Le t�moin, dira : �Si nous avions un v�ritable interlocuteur de la BCIA, nous aurions pu d�terminer avec exactitude le b�n�ficiaire.� La question qui reste en suspens est celle de d�terminer si Mohamed Ali Kharoubi avait un compte personnel � la BCIA o� l�argent en question �tait revers�. Le procureur demande alors au t�moin si le liquidateur de la BCIA �tait en mesure d�apporter plus d�informations ? Il r�pondit par l�affirmative, m�me s�il insiste sur un point : �Seuls les gens de la BCIA peuvent fournir des pr�cisions, �tant les seuls � d�tenir la majorit� des pi�ces comptables.� Concernant la responsabilit� technique et l�gale de l�ex-directeur de l�agence de la BEA Yougoslavie, les d�clarations de l�expert d�montrent clairement sa responsabilit� av�r�e dans l�affaire. Il pr�cise : �Certes, le directeur s�appuyait sur des r�gles �tablies par la direction, mais de mani�re outranci�re d�passant la raison. A l�exemple du client �qui avait, certes, un cr�dit avec une ligne de 800 millions de dinars, il se trouve que cette ligne pouvait d�passer parfois 16 fois le seuil tol�r� et l�gal. Autre exemple relev� par les contr�leurs, toujours concernant cette m�me agence et le m�me client, qui avait obtenu un escompte de 2 milliards 500 millions de dinars, soit trois fois et demie la ligne de cr�dit accord�e. Du jamais vu !� Pour l�expert, ce directeur aurait d� en r�f�rer � sa direction et �plaider� la cause de son client afin que l�on augmente sa ligne de cr�dit en se basant sur le fait que ce dernier avait une surface financi�re importante et qu�il �tait en mesure d�apporter des garanties suppl�mentaires. Au lieu de recourir � cette d�marche ill�gale, il (l�ex-directeur) ne comptabilisait pas ces d�passements de ligne de cr�dits, d�s lors � leur passage les contr�leurs n�y voyaient rien d�ill�gal.� De l�avis de l�expert, l�aval d�une banque agr��e par l�Etat est certes une garantie, mais l�, dit-il : �Je me permets de faire la remarque � la BEA : lorsque l�on voit que tant d�avals me parviennent d�une seule et m�me banque, en l�occurrence la BCIA, l�on doit s�inqui�ter. Aujourd�hui, le r�sultat est tel que la BCIA ayant ferm� ses portes, elle est partie avec l�argent de la BEA.� Autre question importante, pos�e par le procureur g�n�ral au t�moin qui donnera une r�ponse lourde de cons�quences pour tous les accus�s �s��tant pr�t� � cette m�thode ill�gale des signatures de traites � blanc dont les escomptes avaient �t� vers�s sur leurs comptes et part cons�quent officiellement ce sont eux qui doivent en r�pondre non seulement devant la cour criminelle qui les juge dans cette affaire, mais �galement dira l�expert, �ils vont devoir en r�pondre sur le plan fiscal, car il s�agit l� de sommes importantes et qui sont imposables�. M�me si ces accus�s n�ont a priori pour la plupart eu droit qu�� des �miettes� (10 millions de centimes pour chaque traite) par rapport aux milliards qui, eux, ont profit� � d�autres personnes, mais s�agissant de preuves, ce sont ces clients signataires qui devront en r�pondre. Parmi les preuves auxquelles est parvenu l�expert quant � la destination de certaines sommes issues de ces traites cens�es servir d��change commercial, il citera des transferts de sommes importantes entre des clients pr�cis. Il citera l�exemple d�un transfert d�un compte vers un autre dat� du 6 avril 2003 de la somme de 532 millions de dinars. Tout d�abord, Sotraplat fait un virement de cette somme de son compte BEA vers le compte BEA du client Ouala. Puis ce dernier fait un virement de cette m�me somme vers le compte de Sotraplat au niveau de la BCIA : le tout sans aucun �change commercial. Apr�s les questions du procureur g�n�ral, les avocats de la d�fense ont pris la parole pour repr�senter leurs clients et tenter de discuter le contenu du rapport de l�expert d�s lors qu�il y est fait mention de leur clients. Tous ceux qui se sont relay�s � la barre ont �mis la m�me remarque � l�expert : �Pourquoi n�avez-vous pas interrog� notre client durant votre travail d�expertise pour avoir sa version ?� Il r�pondra que la mission que lui avait confi�e le juge d�instruction consistait � �tablir le pr�judice caus� et les moyens comptables ayant men� � cela et qu�au cours de son travail, il n�a pas trouv� utile de les interroger puisqu�il avait en main les preuves comptables qui d�terminent leur responsabilit�. A la question de savoir s�il est possible de prouver que des op�rateurs �conomiques qui, � d�faut de marchandise, avaient d�clar�, � l�exemple de Sotraplat, avoir restitu� les sommes � leurs clients sur leurs comptes BCIA. Il dira : �Mais ont-ils des preuves de ces virements ?� A cela les avocats de la d�fense lui demandent s�il a pu, lui, d�terminer cela. Il dira : �Non, puisque je n�ai pas de pi�ces comptables appartenant � la BCIA.� D�s lors, ils lui demandent s�il a demand� au liquidateur de cette banque de lui fournir des r�ponses allant dans ce sens, il dira : �Je le lui ai demand� mais il ne m�a pas r�pondu�. Cette expertise tant contest�e par la d�fense s�appuie sur le fait qu�elle soit, disent-ils, incompl�te puisqu�elle n�a pas touch� la BCIA. A premi�re vue, les nombreuses questions et remarques faites aux t�moins pourraient bien durer puisqu�elles se poursuivaient jusqu�en fin de journ�e d�hier. Une forte probabilit� laisserait entendre que le t�moignage du liquidateur devrait avoir lieu, mais ceci reste � l�appr�ciation du pr�sident de la cour.
A. B.

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