Introduction
Le partenariat, d�fini aussi sous le terme de coop�ration, a �t� pratiqu� par l�Alg�rie d�s l�aube de son ind�pendance. Compte tenu de sa situation �conomique � cette �poque, le recours � cette voie a �t� en m�me temps un choix et une obligation. A cette date et apr�s 130 ann�es d�occupation, le pays avait surtout une vocation agricole et ne disposait que d�une faible infrastructure industrielle qu�il n�est pas n�cessaire de d�crire ici mais qui consistait surtout en unit�s agroalimentaires et installations d�exploitation mini�re.
D�un autre c�t�, elle connaissait un d�ficit �norme, dans tous les secteurs, en cadres, techniciens et ouvriers sp�cialis�s. Elle r�pondait donc parfaitement au sch�ma classique assign� aux colonies de peuplement. Cependant, cette destin�e de pays agricole commen�ait � �tre relay�e par des possibilit�s nouvelles pour ce pays, du moment que, juste apr�s la Seconde Guerre mondiale son sous-sol commen�ait � montrer d�int�ressantes indications de pr�sence d�hydrocarbures avec la d�couverte de p�trole ou de gaz dans les r�gions de Sidi-A�ssa (Oued Guetrini - 1948), de T�bessa (Djebel Foua et Djebel Onk - 1954, 1956), au Sahara du sud-est (Edjeleh - 1956) et enfin au Sahara Central (Berga-1953). Cette nouvelle vocation potentielle allait �tre confirm�e quelques ann�es apr�s par la d�couverte des gisements de gaz humide et de p�trole l�ger, rapidement catalogu�s comme g�ants, � Hassi- Messaoud et � Hassi-R�mel (1956). Cette nouvelle donne faisait entrer l�Alg�rie dans le club des grands pays p�troliers et permettait de consid�rer ce nouvel atout comme le futur levier principal du d�veloppement auquel pouvait aspirer ce jeune pays sous-d�velopp� qui allait acc�der incessamment � l�ind�pendance. Dans ce qui suit, et saisissant l�occasion de la comm�moration du 24 F�vrier 1971, il nous semble instructif et utile de faire conna�tre aux jeunes g�n�rations qui n�ont pas v�cu cette p�riode, les p�rip�ties qui ont entour� cette question du p�trole, les enjeux et les luttes qui la caract�risaient en d�crivant les principales �tapes par lesquelles la gestion de cette question sensible et d�licate est pass�e. Dans les lignes qui suivent, l�analyse portera sp�cifiquement sur le secteur des hydrocarbures qui a, pour des raisons d�ordre technologique, �conomique, strat�gique et politique, repr�sent� un secteur important de coop�ration et en m�me temps, et paradoxalement, un sujet de rudes et longues batailles. Cette revue, qui consiste en une br�ve r�trospective historique des situations qui ont pr�valu dans ce domaine de l�ind�pendance � nos jours, va permettre de retrouver ou de reconstituer trois ou quatre p�riodes principales correspondant chacune � un enjeu strat�gique ou �conomique important sachant que dans ce domaine les deux aspects de la question sont intimement li�s et interactifs. Toutefois, et outre son caract�re documentaire sur les aspects l�gislatifs, organisationnels et strat�giques surtout, le pr�sent papier tente de d�livrer quelques messages qui sont consid�r�s par les auteurs, et par d�autres sp�cialistes �galement, comme m�ritant une profonde r�flexion en vue de pr�parer et de pr�server l�avenir �nerg�tique du pays. Enfin il ne traite :
- ni du r�seau d�infrastructures de transport, de raffinage, de liqu�faction, de stockage ou de distribution r�alis� en conception et effort propres dans le cadre de contrats de fournitures ou de services,
- ni du probl�me des prix de cette ressource, de leurs fluctuations et des causes qui les suscitent,
- ni de ce qu�a pu �tre le niveau de contribution des revenus pour le d�veloppement socio�conomique du pays qui, eux, rel�vent d�un autre d�bat.
Mais tout d�abord et avant d�entrer dans le vif du sujet, il nous semble n�cessaire de :
- donner une br�ve d�finition du partenariat,
- citer quelques conditions qui obligent � y recourir et les crit�res qui concourent � sa r�ussite
- d��num�rer les risques encourus durant sa pratique et les m�thodes et moyens de les pr�voir et de les g�rer en vue de r�duire leurs �ventuels effets n�gatifs sur l��quilibre des �changes et des moyens mis en commun ainsi que sur les b�n�fices � tirer de cette op�ration conjointe. L�industrie des hydrocarbures �tant caract�ris�e par des montants d�investissement tr�s importants, amortissables sur de longues p�riodes, une technologie sophistiqu�e et des risques vari�s et �lev�s, les compagnies consid�rent que le recours � des alliances ou des joint-ventures constitue un moyen effectif pour compenser leurs faiblesses, d�une part, et valoriser leurs points forts, d�autre part. Dans la litt�rature, le partenariat est d�fini comme �tant une strat�gie de coop�ration. Dans le cadre d�une telle coop�ration une compagnie apportera, par exemple, la technologie, le savoir-faire, le financement total ou partiel des projets d�finis et r�alis�s en commun et le partage des risques pris dans ce cadre, tandis que l�autre compagnie apportera l�assistance administrative dans son pays, la fourniture de main-d��uvre et de mati�re premi�re � bon march�, et un march� avec un r�seau de distribution d�j� op�rationnel. Cette synergie permettra des r�ductions de co�ts qui feront que le produit r�alis� ensemble sera comp�titif et sera facilement �coul�. Mais pour qu�une telle op�ration r�ussisse et soit viable sur un moyen ou long terme, des conditions telles qu�une bonne compr�hension mutuelle des capacit�s de l�un et de l�autre des partenaires, des objectifs communs et l�existence d�une confiance r�ciproque, d�une compl�mentarit�, d�un cadre contractuel pr�cisant les objectifs, les moyens, le planning, le mode de gestion, le contr�le, la communication et la mesure des performances doivent �tre r�unies. Des crit�res compl�mentaires relatifs aux aspects culturels, � l�esprit de communication du savoir-faire, � la pr�vention des risques (identification, quantification, solution) assureront un plus pour la viabilit� et la long�vit� d�une telle association. Il est report� dans la litt�rature que dans l�exercice de ce type de relations commerciales il n�y a que 30 � 40% des associations cr��es qui survivent aux diff�rents obstacles qui se pr�sentent sur leur chemin � un moment ou � un autre de leur existence.
La p�riode 1962 - 1971
Parall�lement aux actions de coop�ration qui avaient �t� concr�tis�es dans les autres secteurs (agriculture, �ducation, sant�, industrie, etc.) avec diff�rents partenaires et sous forme de contrats ou d�accords de diff�rentes natures (inter- gouvernementaux, soci�t�s mixtes entre deux ou plusieurs compagnies, contrats de service�) la coop�ration dans le secteur des hydrocarbures a �t� particuli�rement intense quoique caract�ris�e par un cachet volontairement bilat�ral et privil�gi� dans ses d�buts mais vite appel�e � devenir plus multilat�rale quand des limites et des contraintes ont �t� rencontr�es durant le d�roulement de la premi�re exp�rience de coop�ration privil�gi�e. Devant la complexit� de la situation et l�importance des enjeux, l�Etat avait jug� opportun de cr�er, d�s 1963, sa propre soci�t� nationale pour prendre en charge une partie de ces probl�mes et jouer un r�le parmi les op�rateurs qui �taient d�j� en activit�. Et c�est ainsi que fut cr��e en d�cembre 1963 la Sonatrach pour jouer d�abord un r�le de transporteur et se d�ployer �ventuellement et progressivement dans les autres segments de l�activit�. Ce qu�elle fit tr�s rapidement puisqu�en quelques ann�es seulement, elle �tait devenue une soci�t� int�gr�e activant de la recherche-production � la commercialisation en passant par la p�trochimie, les services p�troliers, etc. Les accords d�Evian devaient certainement contenir les principes de base et les grandes lignes de la coop�ration dans le domaine des hydrocarbures entre les Etats alg�rien et fran�ais, mais juste deux ann�es apr�s leur signature, il est apparu n�cessaire de n�gocier de nouveau sur cette question et ce n�est qu�apr�s 18 mois de longues discussions que de nouveaux accords compl�mentaires, appel�s accords p�troliers alg�ro-fran�ais, visant � solutionner les probl�mes d�j� rencontr�s, ont pu �tre conclus par les deux parties le 29 juillet 1965. Les accords p�troliers alg�rofran�ais, ci-dessus �voqu�s, d�finissaient avec plus de pr�cision le cadre de l�exercice des activit�s p�troli�res par les soci�t�s fran�aises en Alg�rie et les mesures particuli�res dont elles pouvaient b�n�ficier et d�cidaient (parmi d�autres d�cisions relatives au prix post�, au r�gime fiscal applicable et � la coop�ration dans le secteur p�trochimique) de la cr�ation d�une soci�t� en participation (50%-50%) charg�e de la recherche et de la production appel�e Association- Coop�rative (ASCOOP) et dans laquelle Sonatrach repr�sentait l�Alg�rie et �tait op�ratrice sur un certain nombre de p�rim�tres et le Groupe Erap repr�sentait la France avec la soci�t� Sopefal comme op�rateur sur un certain autre nombre de p�rim�tres. Cette Association-Coop�rative pour laquelle des p�rim�tres de recherche totalisant une superficie de 200 000 km2 ont �t� octroy�s, a activ� pendant quelques ann�es au cours desquelles elle a r�alis� 35 forages mais qui ne se sont traduits que par quatre petites d�couvertes et a commenc� � donner des signes de d�senthousiasme et de r�duction des efforts de recherche et des investissements. Ce comportement inattendu de cette structure a conduit le partenaire alg�rien � demander, au cours des rounds de r�vision des clauses fiscales tenus de fin 1969 � d�but 1971, � son partenaire de se conformer aux engagements pris mais ce dernier est rest� sourd � ces demandes et son attitude a conduit les autorit�s � penser s�rieusement au sc�nario de la nationalisation. Aussi et apr�s l��chec des ultimes et longs rounds de n�gociation tenus entre d�cembre 1970 et f�vrier 1971 entre les deux gouvernements, la nationalisation partielle ou totale des actifs des soci�t�s p�troli�res en Alg�rie a �t� annonc�e le 24 f�vrier 1971.
Cette d�cision a �t� �galement accompagn�e par la r�vision des textes et r�glements h�rit�s de l�administration ant�rieure, en vigueur jusque-l�, et qui favorisaient sciemment ces compagnies. Une de ces r�visions a concern� la loi p�troli�re appel�e Code p�trolier saharien (Ordonnance n�58-1111 du 22 novembre 1958), ses d�crets d�application et les amendements qui leur ont �t� apport�s en f�vrier 1962, juste � la veille de l�ind�pendance. En vue de corriger les dysfonctionnements cr��s par ces textes qui s��taient montr�s inadapt�s � la nouvelle situation du pays (statut administratif particulier, statuts des concessionnaires, avantages fiscaux, mesures protectrices des concessionnaires, limitation des pouvoirs de l�administration alg�rienne, etc.) et qui n��taient plus en ligne �galement ni avec la situation courante de l�industrie p�troli�re internationale ni avec les acquis r�alis�s par les autres pays producteurs, et �tant donn� que ces dysfonctionnements n�ont pu �tre r�gl�s par des dispositions int�rimaires comme la cr�ation d�institutions mixtes du genre Organisme saharien ou Organisme de coop�ration industrielle, vu leur lourd co-management, les autorit�s alg�riennes ont promulgu� une s�rie d�ordonnances et de d�crets le 12 avril 1971. Ces nouveaux textes ont constitu� la r�f�rence fondamentale pour les activit�s p�troli�res en Alg�rie depuis cette date et jusqu�� la fin de l�ann�e1986. L�historique ci-dessus rappel� montre que cette �tape peut �tre consid�r�e comme une phase de reconqu�te de la souverainet� sur la ressource p�troli�re qui, comme cela s�est d�montr� ult�rieurement, a constitu� le moteur sans lequel tout sch�ma de d�veloppement aurait paru difficile � concr�tiser.
La p�riode 1971 - 1985
Il faut noter que la publication des nouvelles r�gles de partenariat concernant la recherche et l�exploitation des hydrocarbures en Alg�rie a quelque peu ralenti cette activit� durant un certain temps ; pour une p�riode d�observation de la part des compagnies internationales peut�tre, mais apr�s cette p�riode d�observation, une nouvelle s�rie d�accords a �t� n�goci�e et sign�e � partir de l�ann�e 1973/74 et vers 1978/1979. Ce qu�il y a lieu de noter aussi c�est que ces accords �taient plut�t cons�quents au premier embargo p�trolier arabe d�cid� en 1973 et au deuxi�me choc p�trolier de 1978/79 et qui avaient provoqu� une rar�faction du produit sur le march�, cr�� un affolement dans les milieux industriels, motiv� un besoin accru en p�trole et qui montraient que l�approvisionnement en ce produit n��tait pas aussi garanti qu�on le croyait jusqu�alors. Devant une telle situation, les compagnies avaient plus comme objectif de n�gocier un contrat d�achat de p�trole brut plut�t que de rechercher ce brut, car faire de la recherche ne pouvait rendre disponible ce produit, m�me dans le cas de succ�s des travaux, que 6 � 7 ans plus tard, ce qui ne permettait pas de r�pondre aux besoins imm�diats des �conomies des pays industrialis�s surprises par un �v�nement qu�elles n�avaient jamais imagin� comme pouvant se produire. L�Alg�rie (et peut-�tre d�autres pays producteurs) exigeait alors des acheteurs d�investir dans la recherche en vue de proc�der � la d�couverte de ce m�me baril c�d� � ce moment-l�. Ce bonus, destin� au renouvellement des r�serves, �tait de 3 US$/baril. Ainsi donc pour un contrat d�achat/vente de 10 millions de barils, l�acheteur devait investir 30 millions de dollars en exploration dans l�objectif de retrouver ces 10 millions de barils. Cette disposition, l�gitime et cens�e � la fois, a vite �t� d�tourn�e de son objectif et de sa finalit� par les compagnies qui, int�ress�es principalement par le volet approvisionnement, signaient, en plus des contrats d�achat de brut, des contrats de recherche �concomitants� mais ne faisaient pas de la vraie recherche et n�en r�alisaient les programmes physiques contractuels que de mani�re formelle, juste pour �tre en conformit� avec les engagements pris et sans trop veiller � la qualit� des travaux convenus. Le paradoxe est all� parfois jusqu�� voir la r�alisation de ce contrat parall�le de recherche confi�e � un op�rateur tiers (parfois la soci�t� nationale elle-m�me) ou � s�entendre sur le versement du montant exig� � un budget destin� � la formation (instituts). Ceci a fait que les r�sultats de cette s�rie de contrats ont �t� non seulement n�gatifs mais surtout n�fastes puisqu�ils portaient pr�judice � la potentialit� du sous-sol qu�ils discr�ditaient aux yeux d�autres investisseurs potentiels, s�rieux et motiv�s. Voil� donc une forme de partenariat fauss�e par des circonstances internationales particuli�res o� l�un des partenaires faisait semblant d�accepter de participer � l�effort de renouvellement des r�serves qu�il venait d�acheter et l�autre qui croyait que son partenaire allait renouveler les volumes qu�il venait de lui vendre, et cela parce que ni les objectifs, imm�diats ou lointains, ni les int�r�ts, imm�diats ou lointains eux aussi, n��taient convergents. Cette p�riode a vu �galement la mise en place, sur le plan industriel, d�un r�seau de filiales de services p�troliers organis� plus tard en plusieurs grandes cat�gories et qui a permis de recouvrir une bonne partie des besoins de toute la cha�ne des activit�s p�troli�res (�tudes, laboratoires,sismique, forage, services aux puits, engineering, g�nie civil et construction, transport, distribution, etc.)
A. A. et A. Z.
(A suivre)

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