Accablant ! L�Inspection g�n�rale des finances a mis � nu la gestion de la Commission nationale du p�lerinage, instance officielle charg�e de l�organisation et du suivi du Hadj et la Omra. Plac�e sous l��gide du minist�re des Affaires religieuses et des Wakfs, la CNP g�re des fonds provenant principalement des contributions des p�lerins.
Tarek Hafid - Alger (Le Soir) - Au cours de l�ann�e 2003, l�Inspection g�n�rale des Finances a entrepris une mission de contr�le de gestion de la Commission nationale de p�lerinage. Cette op�ration, qui concerne les exercices allant de 1999 � 2002, a �t� effectu�e sur la base de documents disponibles en Alg�rie. �L�examen pr�liminaire des comptes a port� sur les activit�s de la commission en Alg�rie, sachant que les autres activit�s de la commission se d�roulent sur les Lieux Saints et mobilisent environ 70% de l�ensemble des ressources. La gestion des op�rations comptables et financi�res en Arabie saoudite n�cessite un traitement sur les lieux et fera l�objet d�un autre rapport � l�occasion d�un d�placement de la mission de contr�le aupr�s du si�ge de la commission en Arabie saoudite�, est-il pr�cis� dans le rapport sanctionnant cette op�ration de contr�le de l�IGF. Au pr�alable, il est utile de pr�senter la Commission nationale du p�lerinage. Plac�e sous l��gide du ministre des Affaires religieuses et des Wakfs, qui en est l�ordonnateur principal, la CNP est charg�e de g�rer et d�organiser le p�lerinage aux Lieux Saints des hadjis alg�riens. Elle est dot�e annuellement d�un budget dont les ressources proviennent : des contributions des p�lerins, des dons et legs et �ventuellement des subventions de l�Etat. �Les recettes de la CNP, durant les derniers quatre exercices qui ont fait l�objet de v�rification, sont constitu�es exclusivement de la contribution des p�lerins (fix�e par arr�t� interminist�riel) et des reliquats cumul�s des exercices ant�rieurs �, notent les agents de l�IGF dans ce rapport. A titre indicatif, de 1999 � 2002, entre 32 000 et 36 000 Alg�riens se sont rendus chaque ann�e aux Lieux Saints de l�Islam. Durant cette p�riode, le hadji a vers� une somme moyenne de 25 millions de centimes pour effectuer le p�lerinage. Les sommes engrang�es par la CNP sont donc titanesques.
Lacunes�
La CNP �tant une instance d�pendant directement d�une institution de l�Etat, les comptes administratifs et de gestion devraient �tre tenus selon les r�gles de comptabilit� publique. L�Inspection g�n�rale des finances a eu � constater que ce n�est pas le cas. �Le registre des mandats n�est pas tenu. Il a �t� proc�d� � son ouverture sur recommandation de la mission de l�IGF (�) Absence de report de solde de fin d�exercice (1999, 2001 et 2002) sur le compte Tr�sor, les soldes ne sont pas arr�t�s par page (�) Absence de solde de fin d�exercice et non-retranscription des exercices (1999, 2000, 2001 et 2002) pour les comptes ouverts aupr�s de la National Commercial Bank (NCB) en Arabie saoudite.�
�Et infractions � la l�gislation
En Alg�rie, les d�penses effectu�es par la CNP concernent essentiellement la pr�paration du p�lerinage � travers les actions suivantes : frais de missions des fonctionnaires missionnaires, transferts de fonds en devises, titres de transport des missionnaires, achats de produits pharmaceutiques destin�s � la couverture sanitaire de la campagne, confection de cha�nettes et badges d�identification des p�lerins ainsi que la r�alisation de documents. L� aussi, l�IGF fait �tat d�une multitude d�infractions. En 1999 et 2000, la CNP s�est acquitt�e d�une note de 38046660,59 (pr�s de 4 milliards de centimes) aupr�s d�Air Alg�rie repr�sentant les frais de transport des agents de la Ba�tha (mission alg�rienne en Arabie saoudite). L�IGF r�v�le que ces op�rations ont �t� effectu�es en l�absence de dossiers comportant les listes des b�n�ficiaires de ces titres de transport. La CNP s�est content�e de d�livrer un �bon de commande global�. Toujours en 1999, l�achat de produits pharmaceutiques a �t� effectu� en l�absence de bons de commande. �Il est recommand� que les besoins (en produits pharmaceutiques) soient exprim�s par les services de la CNP et le minist�re de la Sant�, pr�conise l�IGF. Cette derni�re constate �galement une s�rie d�infractions au code des march�s publics dans la r�alisation de travaux d�impression (confection de documents, badges, cha�nettes et autocollants). En effet, les travaux r�alis�s par des op�rateurs priv�s d�passent largement le seuil des 4 millions de dinars autoris� par la loi. Ce type d�infraction est �galement constat� en Arabie saoudite. Un op�rateur local charg� de fournir des collations aux p�lerins � l�a�roport de Djeddah a b�n�fici� de ce march� estim� � pr�s de 4,5 millions de dinars.
Le TCA �pingl�
L�intervention du Touring club d�Alg�rie, op�rateur charg� de fournir des services d�assistance aux hadjis pour le compte de la CNP, est elle aussi pass�e au peigne fin. Le contr�le des agents de l�IGF a d�montr� que le TCA a per�u des paiements sur la base de facture proforma et en l�absence de listes d�taill�es des d�penses. �Les d�penses engag�es par l�op�rateur ne sont pas appuy�es des pi�ces justificatives. Il est recommand� pour les campagnes de p�lerinage futures de s�assurer du respect du respect par le TCA des documents contractuels et d�exiger les rapports d�taill�s et les pi�ces justificatives des d�penses engag�es durant chaque campagne.� L�IGF insiste �galement sur l�introduction dans le cahier des charges �de sanctions� pour faire face �aux manquements dans le respect des clauses�.
Missionnaires en vill�giature
L�un des volets les plus intrigants de la gestion de la Commission nationale du p�lerinage est sans nul doute celui relatif aux avantages accord�s aux membres de la Ba�tha. La liste des missionnaires, des fonctionnaires de diff�rents d�partements minist�riels et d�institutions de l�Etat, est arr�t�e par le pr�sident de la CNP. Le minist�re qui dispose le plus de places de missionnaires est bien �videmment celui des Affaires religieuses (2003 en 2002). En plus d�une prise en charge totale, les membres de la Ba�tha b�n�ficient de frais de mission �quivalents � 4500 DA par jour (180 � 250 rials saoudiens/jour). Mais voil�, il s�av�re que pour des raisons inconnues, certains d�entre eux ont obtenu des �prolongations de s�jour� qui vont au-del� de la saison du Hadj. Ces prolongations ont atteint le record de 120 jours en 1999 au profit d�un groupe de 6 missionnaires ! Ils se sont partag� la somme de 13 880 rials saoudiens (pr�s de 300 millions de centimes), des sommes mises � leur disposition par la CNP qui n�h�site pas � puiser dans l�argent des hadjis. Les services de l�IGF ont comptabilis� plus d�une vingtaine de cas de prolongations non justifi�es de 1999 � 2002. Ce n�est pas tout. A partir de 2001, le d�partement de Bouabdallah Ghoulamallah se permet de prendre des �invit�s� au sein de la Ba�tha. �De la composition de la Ba�tha, il a �t� relev� l�existence au cours des campagnes de p�lerinage de 2001 et 2002 de p�lerins invit�s qui b�n�ficient des m�mes avantages que les membres de la d�l�gation.�
Gestion � distance
Comme pr�cis� en d�but d�article, l�IGF a �labor� son rapport sur la base de documents comptables disponibles en Alg�rie. La gestion en Arabie saoudite, qui repr�sente plus de 70% des d�penses, n�a pas fait l�objet d�une �tude approfondie. Pourtant, les quelques informations pr�sent�es dans ce rapport sont plus qu�accablantes. Il s�av�re en effet que la CNP dispose de deux r�gies pour le paiement des frais, en plus de divers comptes bancaires. �L�examen des documents relatifs � la gestion de ces deux r�gies disponibles au niveau de l�agence comptable a donn� lieu aux constations suivantes : absence de relev�s bancaires et des �tats de rapprochement des deux comptes r�gies ; absence de livre de banque pour les deux comptes.� L�IGF indique que la gestion � distance confi�e � deux r�gisseurs �engendre une situation qui �chappe totalement au contr�le par les services de la CNP en Alg�rie� et constate la situation suivante : ��tats de d�penses non sign�s, factures qui n'ob�issent pas aux normes r�glementaires requises, �tats manuscrits altern�s par des surcharges et autres ratures et annulations, difficult�, voire impossibilit� de constater le service fait (prestations effectu�es en Arabie saoudite alors que le service fait est �tabli en Alg�rie)�. Il semblerait que les griefs retenus contre la CNP soient la cause du retrait de l�organisation du Hadj au minist�re des Affaires religieuses. Selon des sources s�res, la gestion du p�lerinage au cours de ces quatre derni�res ann�es est encore plus catastrophique que la p�riode consign�e dans ce rapport.
T. H.

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