R�gions : SESSION CRIMINELLE � SKIKDA
31 affaires inscrites au r�le


La 1re session criminelle de l�ann�e judiciaire 2009/2010 se tiendra du 2 au 30 novembre prochain au nouveau palais de justice, avec au r�le 31 affaires r�parties de la mani�re suivante : 15 en premi�re instance, 15 ayant fait l�objet d�un pourvoi en cassation et une par opposition.
�Ce nombre peut �tre extensible, une liste additive pourrait �tre ins�r�e lors du d�roulement des auditions�, nous dira le procureur g�n�ral adjoint, lors d�une audience qu�il nous a accord�e dans son bureau, dimanche, au nouveau palais de justice. Les affaires traitant d�homicide volontaire sont au nombre de 8, dont 4 en premi�re instance. D�ailleurs, en ouverture de la session, l�affaire du meurtre du front de mer, dont la victime n�est une femme d�une trentaine d�ann�es, d�c�d�e apr�s avoir re�u plusieurs coups de couteau. Les faits remontent au mois de janvier pass�. Les 23 autres affaires sont relatives au terrorisme et aux m�urs (3 pour chacune d�elles), d�association de malfaiteurs (7), de violences (4), de faux et usage de faux (2) et d��vasion fiscale (2). Le nombre des accus�s dans ces affaires s��l�ve, quant � lui, � 27, dont une femme impliqu�e dans le meurtre d�un nouveau-n�. Parmi eux, 23 ont b�n�fici� d�une libert� provisoire, alors que 2 sont toujours en fuite. Selon les d�clarations du procureur g�n�ral adjoint, �on rel�ve une baisse dans la criminalit� que justifie, entre autres, le nombre revu � la hausse des affaires qui y sont li�es et trait�es par la cour d�assises�. Optimiste, notre interlocuteur nous signale �galement que �toutes les conditions mat�rielles et humaines sont r�unies pour garantir la r�ussite de cet �v�nement judiciaire. Toutes les convocations ont �t� adress�es � qui de droit, les droits � la d�fense garantis pour chacun des inculp�s, bref, tous les dossiers sont bien ficel�s�. Pour rappel, lors de la pr�c�dente session, 53 affaires ont �t� inscrites au r�le.
Zaid Zoheir

Nombre de lectures :

Format imprimable  Format imprimable

  Options

Format imprimable  Format imprimable