L�id�e est novatrice, la proposition r�volutionnaire. Le Rassemblement pour la culture et la d�mocratie (RCD) propose une refondation institutionnelle de l�Etat coupl�e � un red�coupage administratif et territorial : l�Etat unitaire r�gionalis� (EUR).
Sofiane A�t Iflis - Alger (Le Soir) - Comme le concept de la�cit� jadis, le projet de refondation nationale propos� par le RCD ne manquera pas de faire d�bat, tant est qu�il v�hicule une rupture avec le mod�le jacobin de l�Etat. Un mod�le, au demeurant �cul�, auquel, dans la vieille Europe et en Am�rique, se sont substitu�s d�autres mod�les plus adapt�s et qui assurent incontestablement une meilleure int�gration politique, �conomique et sociale. Con�u comme une alternative � l�impasse institutionnelle dans laquelle l�Alg�rie s�est englu�e, l�Etat unitaire r�gionalis� (EUR) propos� par le RCD est une voie m�diane, � cheval entre l�Etat unitaire et l�Etat f�d�ral. L�EUR repose fondamentalement sur le concept de r�gion non point seulement en tant qu��tendue g�ographique mais comme synth�se de contingences g�ographiques, historiques, socio�conomiques ou politiques. Proposant une r�organisation administrative et institutionnelle o� la r�gion joue en �l�ment central, le parti de Mohcene Bellabas a la conviction �tablie que l�entit� administrative actuelle qu�est la wilaya est inadapt�e pour un pays comme l�Alg�rie, le plus grand d�Afrique apr�s que le Soudan eut consomm� sa division. Le RCD estime que, pour l�impulsion du processus d�mocratique, il faut transf�rer la plus grande part possible de la d�cision socio�conomique et politique vers les r�gions.
12 capitales r�gionales
Le RCD ne reste pas sur l��nonc� dialectique. Sa proposition est articul�e sur des sch�mas pratiques claires. L�Etat unitaire r�gionalis� (EUR), explique-t-il, aura � relier une douzaine de capitales r�gionales, lesquelles seront constitutives de p�les de d�cisions de r�gulation, de concertation et d�une �lite comp�tente qui agiront au plus pr�s des int�r�ts locaux et r�gionaux sans �tre d�connect�es du pouvoir central. �L�Etat central aura � se concentrer sur ses missions r�gulatrices et r�galiennes que sont la politique �trang�re, mon�taire, douani�re et de d�fense nationale tout en �uvrant au d�veloppement int�gr� des r�gions.� Les capitales r�gionales seront dot�es d�un pouvoir d�action et de d�cision. Un pouvoir qu�auront � exercer deux organes, l�un ex�cutif et l�autre l�gislatif, pourvus de larges comp�tences et qui seront l��manation de la volont� populaire. Dans son projet, le RCD pr�voit que les capitales r�gionales seront incarn�es �galement par des administrations sp�cifiques dot�es de facult� d�cisionnelle et une assise financi�re et �conomique propre.
Des parlements r�gionaux
L�Etat central n��tant pas totalement �vacu�, le projet �labor� par le RCD retient, en terme de pouvoir l�gislatif, une assembl�e nationale dont les attributions doivent recouper celles de l�Etat central. En m�me temps que l�Assembl�e nationale, chacune des douze r�gions pr�vues dans la proposition- programme du parti est dot�e de son propre parlement. L�assembl�e r�gionale, institution �lue, a pour mission de l�gif�rer en m�me temps que contr�ler l�ex�cutif r�gional dans les limites des pouvoirs d�volus � l�autorit� r�gionale. En fait, les missions classiques d�volues � un parlement.
A chaque r�gion son rythme
Plut�t qu�une d�marche brusqu�e, qui risque de g�n�rer des rat�s, le RCD propose une mise en place gradu�e (modulable) de l�Etat unitaire r�gionalis�. �Chaque r�gion peut organiser les transferts de comp�tences selon son propre rythme, le niveau d�autonomie �tant fonction de la demande sociale r�gionale et de ses capacit�s mat�rielles et humaines.� Aussi le RCD pr�conise- t-il deux types de collectivit�s : celles de pleine autonomie et celles d�autonomie progressive. En d�autres termes, un mod�le dynamique. L�arbitrage entre l�Etat central et les R�gions est assur� par une juridiction supr�me. Les missions de cette derni�re englobent �galement la veille sur la constitutionnalit� des lois et d�crets vot�s par les R�gions. Elle veillera aussi au respect des valeurs r�publicaines et d�mocratiques par l�ensemble des collectivit�s r�gionales. Deux valeurs qui sont la base d�un consensus national.
Les R�gions et les R�gions provinces
Dans le d�membrement administratif propos� par le RCD, il est pr�vu 12 R�gions et trois R�gions provinces. Les R�gions sont calqu�es sur le mod�le des wilayas historiques. Les Aur�s constitueront une R�gion, la premi�re, pendant que le Nord constantinois et la Kabylie formeront les deuxi�me et troisi�me R�gions. L�Alg�rois, qui englobe le Titteri et le Cheliff, forme la quatri�me R�gion. Le RCD propose que cette R�gion soit divis�e en trois R�gions �conomiques, Alger (4e), la capitale du pays, le Titteri (5e et qui inclut Blida et p�riph�rie) et le Cheliff (6e et qui regroupe Chlef et A�n Defla). L�Oranie et le Sud sont propos�s comme les septi�me et huiti�me R�gions. La Saoura (B�char), le Touat (Gourara), le Grand Erg Oriental et l�Ahaggar constitueront respectivement le reste des R�gions. Quant aux R�gions provinces, le RCD en d�limite trois : le M�Zab, le Souf (El Oued) et la Saoura, laquelle est consid�r�e comme R�gion provinciale potentielle.
S. A. I.

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