Le Soir d'Alg�rie : Quel constat faites-vous de la situation politique en Alg�rie ?
Nour-Eddine Benissad : Nous �tions sous le r�gime de l��tat d'urgence depuis f�vrier 1992 jusqu'� f�vrier 2011. L'�tat d'urgence est une mesure exceptionnelle pr�vue par la Constitution, mais pour une p�riode bien d�termin�e ; g�n�ralement, l��tat d'urgence ou l'�tat de si�ge ne dure pas plus de trois mois. Le temps de r�tablir l'ordre. Mais chez nous il a dur� 19 ans. Nous �tions dans une situation de gel des libert�s en termes de cr�ation de partis, d'associations, de r�unions, de manifestations, de rassemblement et d'ouverture du secteur de l'information, notamment le champ de l'audiovisuel. En somme, de toutes les libert�s li�es aux droits politiques et civils et les libert�s syndicales sous pr�texte de l'�tat d'urgence. En f�vrier 2011, les autorit�s ont lev� formellement l'�tat d'urgence et on a bien accueilli la mesure suite � ce qui s'est pass� dans le monde arabe ainsi que les �v�nements et les mouvements sociaux qui ont eu lieu en Alg�rie en janvier de la m�me ann�e. Le pouvoir a anticip� pour pr�venir des vell�it�s de tout soul�vement. La lev�e de l'�tat d'urgence n�est pas le fruit d�une volont� politique mais une cons�quence des pressions endog�nes et exog�nes. Mais en r�alit�, il y a un d�calage entre le discours officiel et les entraves que rencontre la soci�t� alg�rienne. Le pouvoir a �galement anticip� en lan�ant les r�formes politiques. � mon sens, il y a eu une grande op�ration de marketing politique � consommation externe. Ces r�formes sont r�sum�es en quelques points : r�vision de la loi sur les associations, la loi sur les partis politiques, la loi sur le r�gime �lectoral, la loi sur l�information et enfin la loi sur la repr�sentativit� des femmes au sein des institutions. Pourquoi je dis que c'est une grande op�ration de marketing politique ? Eh bien, parce qu'on voulait pr�senter ces r�formes comme une avanc�e en voulant faire croire qu'il n'y avait pas de lois avant. Or, les textes issus des r�formes lanc�es dans les ann�es 1990 et conduits par ceux qu'on appelait � l'�poque les r�formateurs, en les comparant avec les lois actuelles, permettent de constater que les anciens textes �taient plus lib�raux et consacraient plus d'ouverture que ceux �labor�s par l'actuel ex�cutif. Un exemple : concernant la loi sur les associations, nous sommes pass�s d'un r�gime d�claratif � un r�gime d'autorisation pr�alable. Cela veut tout simplement dire qu'il y a une v�ritable r�gression. En fait, dans la pratique, une association, un parti ou un syndicat qui d�pose un dossier ne re�oit pas un r�c�piss� de d�p�t en violation de la loi. On a juste l�galis� des pratiques ill�gales. C'est un abus de l'administration. S'il y avait une r�elle volont� politique, on aurait d� organiser des �lections anticip�es, commencer d'abord par la r�vision de la Constitution, engager un grand d�bat public et d�mocratique et aller vers une constituante. En r�alit�, les pouvoirs sont dilu�s, la justice n'est pas ind�pendante, le Parlement a des pr�rogatives tr�s limit�es. Nous sommes donc dans un r�gime pr�sidentiel o� il n�existe pas de s�paration des pouvoirs et c'est l� o� r�side toute la probl�matique. Notre analyse concernant ces r�formes politiques est qu�elles ont �t� imagin�es, planifi�es et mises en place pour contr�ler la soci�t� et on y a mis toutes les entraves pour que celle-ci ne puisse pas s'organiser de mani�re autonome et laisser �merger de nouveaux acteurs avec de nouvelles formes de lutte pacifique. Elles comportent �galement des obstacles � l'exercice des libert�s. C�est tout simplement un recul et non une avanc�e comme on se pla�t � le dire. Les �lections ne sont pas une finalit� mais un moyen � l'exercice d�mocratique. On ne peut pas dire qu'on va organiser des �lections libres et transparentes quand l'environnement d�mocratique fait d�faut. Ce dernier doit l��tre avant m�me qu'il y ait un scrutin. Ce qui veut dire que le climat dans lequel vont se d�rouler les �lections doit �tre sain, que toutes les libert�s sont garanties, libert� d'expression, de r�union, de rassemblement, de manifestation, neutralit� de l'administration, ind�pendance de la justice, ouverture des m�dias lourds reconnaissance de l'opposition et des contre-pouvoirs, une commission �lectorale r�ellement ind�pendante qui contr�le et surveille tout le processus �lectoral du fichier �lectoral � la proclamation des r�sultats et des d�bats contradictoires o� tout doit �tre discut� et o� m�me les partisans du boycott auraient une tribune d�expression libre. Mais ce n�est pas le cas. Nous sommes tr�s loin de ce sch�ma. Le fait est qu�aujourd�hui, non seulement il n�est pas �vident d�avoir la garantie de pouvoir cr�er un parti ou une association, mais en plus m�me si on les cr�e, on n�a pas le corollaire, c'est-�-dire pouvoir activer en toute libert� ou organiser des rassemblements et manifestations pacifiques. Ce ne seront que des entit�s virtuelles. De plus, nous avons un syst�me judiciaire qui n'est pas ind�pendant et un Conseil constitutionnel qui ne joue pas son r�le. Voil� donc le climat dans lequel se sont d�roul�es les �lections. Quant � la transparence, toute la l�gislation concernant le r�gime �lectoral ou le mode de scrutin n'a pas �t� d�battue et concert�e par les participants aux �lections. Ce qui fait qu�on a opt� pour la proportionnelle par liste des partis politiques alors qu'en 1991, on avait choisi la proportionnelle. La question des seuils de moins de 5% ? Certains partis qui ont eu moins de 5% ont eu quand m�me 3 millions de voix. Dans ce contexte, il n'y a pas eu d��lections transparentes et libres.
Il y a eu la commission de Bensalah qui a effectu� des consultations sur les r�formes politiques, bien que son rapport n'ait pas �t� rendu public. Pourquoi alors les parties qui ont �t� consult�es n'ont rien dit ?
Je crois � mon sens que c'�tait juste une �tape pour justifier une volont� de faire des r�formes. Il est vrai que toutes les parties n'ont pas exprim� leurs doutes mais d�autres ont manifest� leur d�saccord mais n�ont pas �t� entendues, car le probl�me est que nous disposions de lois plus lib�rales qui facilitaient plus l'action que celles que nous avons maintenant. L'id�al �tait que les organisateurs des assises sur la soci�t� civile, auxquelles nous n'avons pas �t� convi�s avec d�autres partenaires sociaux, inscrivent les r�formes politiques dans leur agenda. Il y a eu une s�lection de mani�re � orienter le d�bat en excluant les voix discordantes.
Concernant la lev�e de l'�tat d'urgence et bien que cette mesure soit formelle, les restrictions des libert�s sont toujours en cours. Pouvez- vous nous donner votre avis sur la question ?
La loi sur les manifestations et les r�unions publiques est con�ue pour tout le territoire national. Elle est applicable aussi bien par ceux qui veulent exercer leur droit, que ceux qui sont charg�s de veiller � ce droit. Il n'y a aucune disposition dans cette loi, qui stipule que toutes les r�unions et manifestations publiques sont interdites. C�est une circulaire �mise par le chef du gouvernement en 2001 suite aux mouvements des Arouch, qui indique que les marches sont interdites dans la capitale. C'est une grave entorse � la loi. Une circulaire ne peut pas annuler une loi. Une loi ne peut �tre annul�e que par une autre loi. C'est ce qu'on appelle le parall�lisme des formes en droit. Les gens qui appliquent cette circulaire le savent. Ils sont donc en position de hors-la-loi. De plus, l'Alg�rie a ratifi� les conventions internationales, notamment le pacte international sur les droits civils et politiques qui garantit le droit de manifestation et de r�union pourvu qu'elles se fassent de mani�re pacifique. Quand je dis quand un pays ratifie une loi internationale, cela veut dire que cette loi a �t� sign�e par le pr�sident de la R�publique et approuv�e par le Parlement et donc publi�e dans le Journal officiel. L'article 133 de la Constitution stipule que les conventions internationales sont sup�rieures aux lois internes. Cela veut dire que m�me s�il existe un texte de loi qui limite l'exercice d�un droit, c'est la convention internationale qui s'applique si jamais on va devant un tribunal. L'Alg�rie est tenue par des engagements internationaux. Quant � la Constitution, elle garantit la libert� de r�union et de manifestation. Tout emp�chement de l'exercice de ce droit est un obstacle � l'expression libre de la soci�t�. Les manifestations sont des indicateurs qui renseignent sur l'efficacit� des politiques publiques. Le pr�texte du maintien de l'ordre et de la lutte contre le terrorisme, alors qu'on nous assure que le terrorisme est vaincu, est nul et ne tient pas la route. On continue � r�primer le droit � l'expression sociale. Il y a un d�calage entre le discours officiel � consommation externe et la pratique dans la r�alit�. Les marches suite au mouvement pour le changement n'ont pas �t� interdites uniquement � Alger mais aussi dans les autres villes d'Alg�rie. C�est la preuve que ce pouvoir ne veut pas abdiquer sur ces questions.
Consid�rez-vous que la lev�e de l'�tat d'urgence soit sans effet sur l�exercice du droit � l�expression sociale ?
Absolument ! La lev�e de l��tat d�urgence est un leurre. Cette mesure est intervenue suite aux critiques disant qu�un pays ne peut fonctionner sous l��tat d�urgence, qu'il n�y a aucune cr�dibilit� � organiser des �lections libres avec le maintien de cette mesure exceptionnelle. Ce qu�on constate aujourd'hui, c'est qu'il n'y a rien de chang�, et que la situation est la m�me qu�avant, si ce n�est pire.
Les syndicats autonomes sont harcel�s et intimid�s. Certains n�ont pas encore eu leur agr�ment alors qu�ils activent depuis des ann�es. Des animateurs de ces structures sont suspendus, comme le pr�sident du syndicat des psychologues alg�riens car ils ont os� d�noncer la p�nurie de m�dicaments et de consommables dans les h�pitaux, des militants des droits de l�hommes sont tra�n�s en justice et risquent la prison. Que faut-il faire dans ces cas-l� ?
Il y a entrave � l�exercice des libert�s. Il faut que les r�gimes autoritaires acceptent le fait qu�il y ait une v�ritable opposition incarn�e par des partis politiques et des contre-pouvoirs repr�sent�s par les syndicats et les associations ainsi que la presse que je classe comme un pouvoir et en l�absence du pouvoir l�gislatif et du pouvoir judiciaire en Alg�rie, la presse joue un tr�s grand r�le. Ces m�canismes sont n�cessaires car ce sont des paliers r�gulateurs et m�diateurs. Il ne faut pas que le pouvoir se retrouve dans des situations de face-�-face avec les populations o� il n'y a pas d'interm�diaire. Le but est de canaliser les m�contentements et les revendications � travers des canaux pacifiques. C'est le r�le des syndicats et des associations qui repr�sentent la soci�t� civile. Si on casse ces m�canismes, on court vers le d�sastre. Nous aurons d'un c�t� le pouvoir qui fait ce qu�il veut et d�un autre des populations en col�re. Et quand �a explose, cela peut d�g�n�rer en �meute ou m�me en soul�vement. Nous en avons d�j� fait l'exp�rience. En plus d'�tre des canaux interm�diaires, les syndicats et les associations d�noncent les abus d�o� qu�ils viennent. Cela permet d'�quilibrer et de r�guler les politiques et de cr�er un climat stable et sain. Ils sont aussi une force de proposition. En intimidant et en entravant l�activit� de ces canaux, on laisse la place � la violence comme dernier recours � l�expression du m�contentement. Dans les affaires des greffiers, des m�decins, des enseignants, le dialogue a �t� rompu. Les autorit�s sont autistes. Le dialogue doit �tre la r�gle aux conflits sociaux. La libert� syndicale est consacr�e par la d�claration universelle des droits de l'homme, le pacte international des droits civils et politiques, ratifi�s par l'Alg�rie sans oublier les conventions sign�es avec l�Organisation internationale du travail et le Bureau international du travail. Ce sont des lois qui sont opposables � tout le monde, aussi bien � l'administration qu�aux citoyens. Le plus aberrant dans ces abus est qu�� chaque fois que les autorit�s recourent aux tribunaux dans le cas d'une gr�ve, la justice alg�rienne d�clare la gr�ve ill�gale. Nous sommes dans un syst�me o� la s�paration des pouvoirs est inexistante. Nous estimons qu�il faut lever la tutelle sur les magistrats, notamment � travers la loi organique relative au Conseil sup�rieur de la magistrature et la loi organique relative au statut du magistrat. L'activit� syndicale est un droit fondamental. Et ce n'est pas un hasard si au niveau de l'ONU, il existe des m�canismes qui consistent � examiner l'�tat d'avancement des droits de l'homme. L�Alg�rie est tenue de pr�senter des rapports dans ce sens. La Ligue des droits de l'homme, de son c�t�, pr�sente des rapports alternatifs. Nous avons besoin d'avoir un dialogue de partenaire � partenaire et s'en �loigner des r�flexes autoritaires qui consistent � tout vouloir contr�ler et approuver.
Aujourd�hui, tout le monde s�accorde � dire qu�il y a un statu quo. Le Parlement est install�, mais le gouvernement n�a pas chang� en d�pit du fait que le Premier ministre avait reconnu son �chec. Quel est votre commentaire ?
Le pouvoir a r�ussi trois choses. D'abord, un taux de participation de 43%. Ce taux acceptable dans des �lections l�gislatives, rentre dans les crit�res internationaux. Le quota des femmes est estim� � 144 si�ges. Cela fait beau, notamment pour l'Occident. Nous sommes pour la promotion des femmes, c�est l�un de nos axes � la LADDH, mais le myst�re sur leur nombre reste entier. Comment, les autorit�s sont arriv�es � ce chiffre. Le repr�sentant de l'int�rieur a expliqu� qu'ils disposaient de deux m�thodes math�matiques. La premi�re donnait aux femmes 52 si�ges, la deuxi�me plus de 140. Ils ont appliqu� la deuxi�me. Je ne sais pas sur quelle base l�gale a �t� appliqu�e cette m�thode, car elle n'existe pas dans la loi organique sur le r�gime �lectoral. Je vous dis cela, car j�ai l�impression que la pr�sence f�minine au Parlement est beaucoup plus une pr�sence-alibi qu�une volont� d�encourager un travail parlementaire. Troisi�me argument distill� par le pouvoir, cette histoire de l�exception alg�rienne. On a dit, les islamistes ont gagn� partout dans les pays arabes, nous avons �chapp� � ce fl�au. C�est op�ration de marketing politique pour l�ext�rieur a s�duit. Concernant le statu quo, la Constitution est claire : le pr�sident de la R�publique n'est pas oblig� de d�signer un Premier ministre issu de la majorit� parlementaire m�me si elle est absolue. Ses pr�rogatives lui permettent de choisir le Premier ministre � sa guise. Le hic est que quelle que soit la chapelle politique du Premier ministre, il est tenu d�appliquer le programme du pr�sident de la R�publique. C'est-�-dire tous les programmes qu'on a essay� de nous vendre pendant les l�gislatives sont nuls et sans aucune importance. Dans un r�gime d�mocratique, le personnel politique est comptable devant les �lecteurs, mais dans les r�gimes autoritaires, il ne rend compte qu'aux sph�res qui ont proc�d� � sa cooptation et, par voie de cons�quence, il n'y a aucun m�canisme d'�valuation ni de bilan � pr�senter, c�est l'impunit� qui est consacr�e. On peut m�me reprendre les m�mes qui ont �r�ussi� les �checs.
Doit-on comprendre que toutes ces r�formes politiques et cet arsenal juridique ont �t� mis en place pour garder le contr�le et emp�cher que le changement ne puisse s�op�rer ?
Dans l��tat actuel institutionnel, je ne vois pas comment le changement peut provenir du Parlement. Tout est tributaire des initiatives du pr�sident de la R�publique. Bouteflika est le seul ma�tre � bord en vertu de la Constitution qui est toujours en vigueur. C'est le changement dans la continuit�. Un slogan d'ailleurs utilis� par le parti unique dans les ann�es 1980 � l'occasion de l'un de ses congr�s.
Vous voulez dire que s�il y a une initiative pour r�viser la Constitution, le pr�sident garde le contr�le absolu ?
Pour ce qui est de la r�vision constitutionnelle, elle est soumise � deux proc�dures. Soit, c'est une initiative du Parlement. Dans ce cas-l�, il faut les trois quarts des deux chambres r�unies (APN et Conseil de la nation) en gardant � l'esprit que le pr�sident dispose d'un tiers bloquant au sein du Conseil de la nation. Il dispose en vertu de la constitution des pouvoirs qui lui permettent d'opposer son veto. Et si jamais on a les trois quarts et qu�il ne subsiste aucun probl�me, cette r�vision est soumise au pr�sident de la R�publique. Ce dernier peut la soumettre � r�f�rendum. La deuxi�me possibilit� est que le pr�sident de la R�publique, comme d'habitude, peut prendre l'initiative de la r�vision constitutionnelle qui passera ensuite au parlement et au peuple pour r�f�rendum. Le pr�sident Bouteflika peut bloquer l�initiative sans oublier qu�il dispose de la majorit� absolue au sein du Parlement puisqu�il est le pr�sident du FLN. Moralit�, on peut perdre un droit qu�on vous a octroy�, mais celui que vous avez arrach�, vous le gardez. Je parle des r�formes. En Tunisie, en Egypte et ailleurs, les r�formes sont venues avec le changement des syst�mes. Les changements se sont toujours produits apr�s la chute des syst�mes ; plusieurs exemples confortent cette dialectique de changement et de transition d�mocratique avec les chutes des dictatures militaires en Am�rique latine, les chutes des derni�res dictatures au sud de l'Europe, le Portugal, l'Espagne et par la suite, la chute des r�gimes autoritaires dans les pays anciennement �socialistes�. Les transitions valent ce qu�elles valent, mais toujours est-il que le changement ne peut provenir du m�me syst�me. Il ne faut cependant pas toujours demander aux pouvoirs et aux juges de garantir les droits et les libert�s publiques, il appartient aussi � la soci�t� civile de conna�tre ses droits, de les faire conna�tre pour mieux les d�fendre et les traduire en d�passant le militantisme traditionnel, en action civique. L'ignorance, l'oubli et le m�pris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs des peuples et de la corruption des gouvernements.
F. H.

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