Deux commerçants de la wilaya d’Alger, inscrits
récemment au Registre du commerce, se sont vu délivrer hier les premiers
extraits du Registre du commerce électronique (RCE).
Chérif ennaceur - Alger (Le Soir)
Délivrés, en présence notable du ministre du Commerce, Mustapha
Benbada, par le Centre national du registre du commerce (CNRC), ces deux
RCE sont des documents papiers dotés d’un code crypté, sécurisé,
infalsifiable et lisible par tout périphérique mobile.
Le RCE dispose, en effet, d’un symbole graphique comportant des données
cryptées qui peuvent être lues par tous les périphériques mobiles
(webcams, tablettes, smartphones...) pour vérifier les informations
contenues sur l’extrait du registre du commerce. Il s’agit d’une
opération pilote lancée dans la wilaya d’Alger et qui sera généralisée à
l’ensemble des wilayas à partir de juin prochain, au profit des nouveaux
inscrits au CNRC.
La généralisation de cette opération pour l’ensemble des commerçants
(déjà opérationnels) interviendra, cependant, dès l’année prochaine.
Soumise, selon Mustapha Benbada, à la révision du dispositif
réglementaire régissant la délivrance de ce type de document, la
conception d’un nouveau modèle d’extrait du registre du commerce sous
format carte PVC et qui remplacera les documents en papier actuels est,
en effet, bien finalisée et sera lancée dès décembre 2014.
Cette carte électronique qui concernera ainsi les 1,6 million de
commerçants inscrits au registre du commerce, vise essentiellement
plusieurs objectifs, à charge cependant d’une adhésion totale des
opérateurs concernés. Comme l’expliquera le ministre du Commerce ainsi
que le directeur général du CNRC, Chiti Chafik, cet outil vise
fondamentalement à «assainir» le tissu d’opérateurs, mettre un terme aux
pratiques frauduleuses, mettre fin aux actes de falsification des
extraits et faciliter la tâche des agents des services de contrôle.
Egalement, il permettra de consulter, obtenir des informations exactes
et affinées et les vérifier en temps réel sur le commerçant (historique
des opérations effectuées par le biais du registre du commerce), en
somme une meilleure traçabilité des transactions commerciales. Comme il
vise à contribuer à la généralisation de l’utilisation des technologies
de l’information et de la communication et à œuvrer à l’amélioration du
service public économique.
Notons que le RCE qui a été financé à hauteur de 50 millions de dinars,
sur fonds propres du CNRC et du fonds dédié à la promotion des TIC, et a
bénéficié d’une expertise finlandaise, fera l’objet d’un suivi pendant
cinq ans. Il s’inscrit dans le cadre du programme de modernisation du
système d’information de ce service sous tutelle du ministère du
Commerce, doté entre 2007 et la fin 2013 d’une enveloppe de 107 millions
de dinars et en 2014, d’une affectation de 304 millions de dinars dont
50 millions de dinars relatifs aux RCE.
Dans ce contexte, le CNRC a mis en place un portail électronique
efficient (329 000 accès) ainsi qu’un sytème de gestion électronique des
documents (déjà 960 000 dossiers de commerçants numérisés et sécurisés).
C. B.
