Dans le cadre de la lutte contre toutes formes de commerce illicite et
notamment la fraude et la contrefaçon, les services de police de Sétif
sont parvenus, lors d’une minutieuse opération, à démanteler trois
ateliers clandestins de fabrication de tabac à chiquer contrefait, a
affirmé la cellule de communication de la Sûreté de la wilaya de Sétif
dans un communiqué.
L’opération a, selon le document, permis la saisie d’une importante quantité de tabac de l’ordre de 424 quintaux, 252 000 sachets de tabac à priser contrefait, ainsi que la saisie de machines et équipements utilisés pour la mouture, la fabrication et l’emballage de cette matière. La valeur des éléments saisis est estimée à plus de 35 milliards de centimes.
Cet important coup de filet a été effectué par la police judiciaire de la Sûreté de daïra de Saleh-Bey, suite à des informations parvenues à ses services faisant état d’une tentative d’introduction d’une importante quantité de tabac à chiquer contrefait destinée au marché noir au centre-ville. C’est ainsi qu’une enquête a été diligentée et qui a abouti à l’identification du véhicule qui devait servir à l’acheminement de la marchandise. Le camion sera intercepté lors d’un point de contrôle inopiné à l’entrée est de la ville de Salah-Bey. Sa fouille a permis de mettre la main sur une importante quantité de tabac à chiquer contrefait estimée à plus de 50 000 sachets de plusieurs marques nationales. C’est ainsi qu’il a été procédé à l’arrestation du propriétaire de cette marchandise qui ne possédait aucun document régissant ce genre de commerce.
Après avoir localisé la provenance de cette marchandise contrefaite, les éléments de la police judiciaire, et après obtention d’un mandat d’extension de compétence délivré par le procureur de la République auprès du parquet d’Aïn-Oulmane, se sont rendus dans la daïra d’Aïn-Arnet et plus exactement dans la localité de Khalfoune, à proximité de l’aéroport de Sétif, où le suspect avec six de ces acolytes ont transformé deux hangars destinés à l’élevage de poulets et deux logements en des ateliers de fabrication de «chemma» et de remplissage et d’emballage de tabac à chiquer contrefait. La perquisition de ces lieux a permis de saisir sept grandes machines servant à moudre et à fabriquer du tabac à chiquer, six machines numériques utilisées pour le remplissage et l’emballage du tabac à priser contrefait, une importante quantité de matière première de tabac s’élevant à 434 quintaux et plus de deux cent mille sachets de tabac à chiquer contrefait prêt à être écoulé.
Aussi, il a été saisi une quantité de 900 000 boîtes en carton gros format et 336 630 sachets vides portant la marque de plusieurs entreprises connues dans ce domaine. Une procédure judiciaire a été établie à l’encontre des sept mis en cause pour les chefs d’accusation de constitution d’ateliers clandestins de fabrication de tabac à chiquer contrefait, la contrefaçon d’une marque d’une entreprise nationale, l’évasion fiscale et défaut de registre de commerce.
La justice a ordonné le placement sous mandat de dépôt de l’un d’eux alors que les autres ont bénéficié de citations directes à comparaître.
Imed Sellami
L’opération a, selon le document, permis la saisie d’une importante quantité de tabac de l’ordre de 424 quintaux, 252 000 sachets de tabac à priser contrefait, ainsi que la saisie de machines et équipements utilisés pour la mouture, la fabrication et l’emballage de cette matière. La valeur des éléments saisis est estimée à plus de 35 milliards de centimes.
Cet important coup de filet a été effectué par la police judiciaire de la Sûreté de daïra de Saleh-Bey, suite à des informations parvenues à ses services faisant état d’une tentative d’introduction d’une importante quantité de tabac à chiquer contrefait destinée au marché noir au centre-ville. C’est ainsi qu’une enquête a été diligentée et qui a abouti à l’identification du véhicule qui devait servir à l’acheminement de la marchandise. Le camion sera intercepté lors d’un point de contrôle inopiné à l’entrée est de la ville de Salah-Bey. Sa fouille a permis de mettre la main sur une importante quantité de tabac à chiquer contrefait estimée à plus de 50 000 sachets de plusieurs marques nationales. C’est ainsi qu’il a été procédé à l’arrestation du propriétaire de cette marchandise qui ne possédait aucun document régissant ce genre de commerce.
Après avoir localisé la provenance de cette marchandise contrefaite, les éléments de la police judiciaire, et après obtention d’un mandat d’extension de compétence délivré par le procureur de la République auprès du parquet d’Aïn-Oulmane, se sont rendus dans la daïra d’Aïn-Arnet et plus exactement dans la localité de Khalfoune, à proximité de l’aéroport de Sétif, où le suspect avec six de ces acolytes ont transformé deux hangars destinés à l’élevage de poulets et deux logements en des ateliers de fabrication de «chemma» et de remplissage et d’emballage de tabac à chiquer contrefait. La perquisition de ces lieux a permis de saisir sept grandes machines servant à moudre et à fabriquer du tabac à chiquer, six machines numériques utilisées pour le remplissage et l’emballage du tabac à priser contrefait, une importante quantité de matière première de tabac s’élevant à 434 quintaux et plus de deux cent mille sachets de tabac à chiquer contrefait prêt à être écoulé.
Aussi, il a été saisi une quantité de 900 000 boîtes en carton gros format et 336 630 sachets vides portant la marque de plusieurs entreprises connues dans ce domaine. Une procédure judiciaire a été établie à l’encontre des sept mis en cause pour les chefs d’accusation de constitution d’ateliers clandestins de fabrication de tabac à chiquer contrefait, la contrefaçon d’une marque d’une entreprise nationale, l’évasion fiscale et défaut de registre de commerce.
La justice a ordonné le placement sous mandat de dépôt de l’un d’eux alors que les autres ont bénéficié de citations directes à comparaître.
Imed Sellami
