Actualités : Registre du commerce électronique
Seulement 60 000 inscriptions depuis mars
Seulement 60 000 inscriptions au registre de commerce
électronique (RCE) ont été recensées depuis le 16 mars 2014.
Ainsi, ce sont 48 602 personnes physiques et 11 428 personnes morales
(entreprises), soit 60 030 opérateurs qui ont bénéficié de ce document
électronique depuis son lancement, via internet. Impulsée le 16 mars
dernier à titre pilote à Alger, la délivrance du RCE a été généralisée
dès le 14 juin 2014 à partir de Tipaza à l’ensemble de territoire
national. Notons que la capitale vient en tête des nouvelles
inscriptions avec un total de 19 296 RCE délivrés, suivie d’Oran (2 404
registres) et de Sétif (2 295 RCE). Une opération qui se déroule, selon
le ministère du Commerce et la direction générale du Centre national du
registre de commerce (CNRC), «dans des conditions normales et aucune
anomalie n’a été signalée lors de l’édition et du contrôle du registre
de commerce électronique».
Si la version papier du registre du commerce reste encore valable pour
leurs détenteurs, la version numérique sera dorénavant délivrée aux
nouveaux postulants à l’inscription au registre de commerce
(immatriculation, modification et radiation). Ainsi, les 1 732 848
commerçants inscrits au registre de commerce, dont 1 579 731 personnes
physiques et 153 117 entreprises recensées à la fin juillet, pourront à
terme bénéficier de ce document.
Lancé dans le cadre de la modernisation du registre de commerce et des
prestations fournies aux assujettis, en collaboration avec le ministère
de la Poste et des Technologies de l’Information et de la Communication,
pour un coût de 49,9 millions de dinars, le RCE est un document doté
d’un code crypté. Son objectif est multiple. Il vise en effet à
faciliter et alléger les procédures administratives relatives à
l’obtention de l’extrait du registre de commerce, assainir le registre
des manipulations frauduleuses et mettre fin aux actes de
falsifications.
Comme il contribue à la modernisation des opérations de contrôle de
l’activité commerciale, dans la mesure où les agents des services de
contrôle peuvent mieux connaitre l’historique de commerçant et
identifier le titulaire du registre du commerce ainsi que les activités
réellement exercées. Dans le but de vulgariser ce concept, l’on indique
qu’une campagne de sensibilisation a été lancée au niveau de toutes les
wilayas, par les préposés locaux du CNRC.
C. B.
|